Séance ordinaire de la TPECS - Vendredi 15 novembre 2019 - 9 h - MRC de Roussillon
1. Mot de bienvenue et ouverture de la séance
-Présentation de Mme Marjorick Foisy - Montréal International
1.1. Adoption de l’ordre du jour
1.2. Adoption du procès-verbal – Séance du 22 octobre 2019
2. Activités et informations de la Table
2.1. Rapport du président
2.2. Suivi et rapport du directeur général
2.3. Affaires associatives et gouvernementales
- Projet de loi n°48 : Loi visant principalement à contrôler le coût de la taxe foncière agricole et à simplifier l’accès au crédit de taxes foncières agricoles
- Forum municipal « Inondations : Repensons notre territoire »
3. Informations métropolitaines
3.1. Comité exécutif CMM
3.2. Conseil d’administration CMM - Séance du 14 novembre 2019
3.3. Conseil d’administration de l’ARTM - Séance du 31 octobre 2019
3.4. Conseil d’administration d’exo – Séance du 5 novembre 2019
4. Suivis des commissions de la CMM
4.1. Commission de l’aménagement
- Consultation sur la proposition de règlement métropolitain relatif aux territoires à risque d’inondation 4.2. Commission de l’environnement
4.3. Commission du développement économique
4.4. Commission du logement social
4.5. Commission du transport
- Mandat relatif aux effets de débordement en matière de transport dans la région de Montréal
4.6. Comité consultatif agricole
- Consultation sur le Plan de développement des activités agricoles - 2e ronde
4.7. Alternance à la présidence de la CTR et de la CLS
5. Transport
5.1. Projet de Plan stratégique de développement du transport collectif de l’ARTM
Annexe 1 : Document de travail sur le PSD
Annexe 2 : Tableau de suivi
6. Environnement
7. Enjeux MRC
7.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
7.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
7.3. MRC de Marguerite-D’Youville
7.4. MRC de Roussillon
- Règlement sur les carrières et sablières | Règlement de contrôle intérimaire
7.5. MRC de Rouville
7.6. MRC de Vaudreuil-Soulanges
8. Finances et Administration
8.1. États financiers de la TPECS
8.2. Budget 2020 TPECS
- Note de service - Budget 2020
9. Correspondances
9.1. MTQ / Accusé de réception - résolution de la Table des préfets et élus de la Couronne-Sud
9.2. Ville de Beauharnois / Appui à la Municipalité de Franklin en relation avec l’enfouissement illégal
10. Varia
11. Prochaine rencontre de la Table : le vendredi 13 décembre 2019, 9h
12. Levée de la séance
1. Mot de bienvenue et ouverture de la séance
-Présentation de Mme Marjorick Foisy - Montréal International
1.1. Adoption de l’ordre du jour
1.2. Adoption du procès-verbal – Séance du 22 octobre 2019
2. Activités et informations de la Table
2.1. Rapport du président
2.2. Suivi et rapport du directeur général
2.3. Affaires associatives et gouvernementales
- Projet de loi n°48 : Loi visant principalement à contrôler le coût de la taxe foncière agricole et à simplifier l’accès au crédit de taxes foncières agricoles
- Forum municipal « Inondations : Repensons notre territoire »
3. Informations métropolitaines
3.1. Comité exécutif CMM
3.2. Conseil d’administration CMM - Séance du 14 novembre 2019
3.3. Conseil d’administration de l’ARTM - Séance du 31 octobre 2019
3.4. Conseil d’administration d’exo – Séance du 5 novembre 2019
4. Suivis des commissions de la CMM
4.1. Commission de l’aménagement
- Consultation sur la proposition de règlement métropolitain relatif aux territoires à risque d’inondation 4.2. Commission de l’environnement
4.3. Commission du développement économique
4.4. Commission du logement social
4.5. Commission du transport
- Mandat relatif aux effets de débordement en matière de transport dans la région de Montréal
4.6. Comité consultatif agricole
- Consultation sur le Plan de développement des activités agricoles - 2e ronde
4.7. Alternance à la présidence de la CTR et de la CLS
5. Transport
5.1. Projet de Plan stratégique de développement du transport collectif de l’ARTM
Annexe 1 : Document de travail sur le PSD
Annexe 2 : Tableau de suivi
6. Environnement
7. Enjeux MRC
7.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
7.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
7.3. MRC de Marguerite-D’Youville
7.4. MRC de Roussillon
- Règlement sur les carrières et sablières | Règlement de contrôle intérimaire
7.5. MRC de Rouville
7.6. MRC de Vaudreuil-Soulanges
8. Finances et Administration
8.1. États financiers de la TPECS
8.2. Budget 2020 TPECS
- Note de service - Budget 2020
9. Correspondances
9.1. MTQ / Accusé de réception - résolution de la Table des préfets et élus de la Couronne-Sud
9.2. Ville de Beauharnois / Appui à la Municipalité de Franklin en relation avec l’enfouissement illégal
10. Varia
11. Prochaine rencontre de la Table : le vendredi 13 décembre 2019, 9h
12. Levée de la séance