ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE ORDINAIRE
DE LA TABLE DES PRÉFETS ET ÉLUS DE LA COURONNE-SUD
Le mardi 15 septembre 2020 à 9h
1. Mot de bienvenue et ouverture de la séance
1.1. Adoption de l’ordre du jour
1.2. Adoption du procès-verbal - Séance du 16 juin 2020
2. Activités et informations de la Table
2.1. Rapport du président
2.2. Suivi et rapport du directeur général
2.3. Nouveau bulletin d'information mensuel
2.4. Affaires associatives et gouvernementales
2.5. Résolutions électroniques
3. Informations métropolitaines
Communauté métropolitaine de Montréal
3.1. Comité exécutif
- Prochaine séance le 17 septembre 2020
3.2. Conseil d’administration
- Sommaire – séance ordinaire du 18 juin 2020
- Prochaine séance le 24 septembre 2020
Autorité régionale de transport métropolitain
3.3. Conseil d’administration
- Séances ordinaires du 18 juin et 28 août 2020
- Séances extraordinaires du 3 juillet et 18 août 2020
- Prochaine séance le 25 septembre 2020
3.4. Cadre financier 2021
3.5. Lancement de la consultation publique sur le projet de refonte tarifaire
exo
3.6. Conseil d’administration
- Séance ordinaire du 23 juin 2020
- Séance ordinaire du 19 août 2020
- Séance ordinaire du 10 septembre 2020
3.7. Mandat des administrateurs Couronne-Sud
Montréal International
3.8. Conseil d’administration
- Séance ordinaire du 18 juin 2020
- Prochaine séance le 17 septembre 2020
4. Suivis des commissions de la CMM
4.1. Commission de l’aménagement – séances du 17 juin, 28 août et 1e sept. 2020
- Mandat sur l’aménagement en contexte de pandémie | Identification des enjeux
- Commentaires techniques transmis le 17 juillet
4.2. Commission de l’environnement – séance ordinaire du 19 juin 2020
- Suivi du mandat sur la protection des milieux naturels
- Mandat sur l’urgence climatique : consultation en cours
4.3. Commission du dév. économique – pas de séance depuis le 7 avril 2020
4.4. Commission du logement social – pas de séance depuis le 9 juin 2020
4.5. Commission du transport – pas de séance depuis le 3 juin 2020
4.6. Comité consultatif agricole – pas de séance depuis le 24 avril 2020
5. Aménagement du territoire
5.1. Révision du PMAD
5.2. Communication de la CPTAQ - Article 65 de la LPTAA
6. Transport
6.1. Refonte tarifaire - commentaires à transmettre à l'ARTM
6.2. Réseau métropolitain de voies réservées
7. Environnement
7.1. Mandat sur l'urgence climatique - commentaires à transmettre à la CMM
8. Enjeux MRC
8.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
8.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
8.3. MRC de Marguerite-D’Youville
8.4. MRC de Roussillon
8.5. MRC de Rouville
8.6. MRC de Vaudreuil-Soulanges
9. Finances et Administration
9.1. États financiers de la TPECS
9.2. Calendrier 2021
10. Correspondances
- Résolution - MRC de Beauharnois-Salaberry - Art. 65 de la LPTAA de la CPTAQ
- Résolution - Ville de Saint-Mathieu - Art. 65 de la LPTAA de la CPTAQ
- Résolution - MRC Thérèse-De Blainville - Réalité policière au Québec
- Résolution - TPÉCN - Cadre financier - ARTM
11. Varia
12. Prochaine rencontre de la Table : le mardi 20 octobre 2020, 9h.
13. Levée de la séance
DE LA TABLE DES PRÉFETS ET ÉLUS DE LA COURONNE-SUD
Le mardi 15 septembre 2020 à 9h
1. Mot de bienvenue et ouverture de la séance
1.1. Adoption de l’ordre du jour
1.2. Adoption du procès-verbal - Séance du 16 juin 2020
2. Activités et informations de la Table
2.1. Rapport du président
2.2. Suivi et rapport du directeur général
2.3. Nouveau bulletin d'information mensuel
2.4. Affaires associatives et gouvernementales
2.5. Résolutions électroniques
3. Informations métropolitaines
Communauté métropolitaine de Montréal
3.1. Comité exécutif
- Prochaine séance le 17 septembre 2020
3.2. Conseil d’administration
- Sommaire – séance ordinaire du 18 juin 2020
- Prochaine séance le 24 septembre 2020
Autorité régionale de transport métropolitain
3.3. Conseil d’administration
- Séances ordinaires du 18 juin et 28 août 2020
- Séances extraordinaires du 3 juillet et 18 août 2020
- Prochaine séance le 25 septembre 2020
3.4. Cadre financier 2021
3.5. Lancement de la consultation publique sur le projet de refonte tarifaire
exo
3.6. Conseil d’administration
- Séance ordinaire du 23 juin 2020
- Séance ordinaire du 19 août 2020
- Séance ordinaire du 10 septembre 2020
3.7. Mandat des administrateurs Couronne-Sud
Montréal International
3.8. Conseil d’administration
- Séance ordinaire du 18 juin 2020
- Prochaine séance le 17 septembre 2020
4. Suivis des commissions de la CMM
4.1. Commission de l’aménagement – séances du 17 juin, 28 août et 1e sept. 2020
- Mandat sur l’aménagement en contexte de pandémie | Identification des enjeux
- Commentaires techniques transmis le 17 juillet
4.2. Commission de l’environnement – séance ordinaire du 19 juin 2020
- Suivi du mandat sur la protection des milieux naturels
- Mandat sur l’urgence climatique : consultation en cours
4.3. Commission du dév. économique – pas de séance depuis le 7 avril 2020
4.4. Commission du logement social – pas de séance depuis le 9 juin 2020
4.5. Commission du transport – pas de séance depuis le 3 juin 2020
4.6. Comité consultatif agricole – pas de séance depuis le 24 avril 2020
5. Aménagement du territoire
5.1. Révision du PMAD
5.2. Communication de la CPTAQ - Article 65 de la LPTAA
6. Transport
6.1. Refonte tarifaire - commentaires à transmettre à l'ARTM
6.2. Réseau métropolitain de voies réservées
7. Environnement
7.1. Mandat sur l'urgence climatique - commentaires à transmettre à la CMM
8. Enjeux MRC
8.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
8.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
8.3. MRC de Marguerite-D’Youville
8.4. MRC de Roussillon
8.5. MRC de Rouville
8.6. MRC de Vaudreuil-Soulanges
9. Finances et Administration
9.1. États financiers de la TPECS
9.2. Calendrier 2021
10. Correspondances
- Résolution - MRC de Beauharnois-Salaberry - Art. 65 de la LPTAA de la CPTAQ
- Résolution - Ville de Saint-Mathieu - Art. 65 de la LPTAA de la CPTAQ
- Résolution - MRC Thérèse-De Blainville - Réalité policière au Québec
- Résolution - TPÉCN - Cadre financier - ARTM
11. Varia
12. Prochaine rencontre de la Table : le mardi 20 octobre 2020, 9h.
13. Levée de la séance