ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE ORDINAIRE
DE LA TABLE DES PRÉFETS ET ÉLUS DE LA COURONNE-SUD
Le mardi 16 juin 2020 à 8h30 par vidéoconférence
Présentation de M. Stéphane Paquet | PDG de Montréal International
Présentation de Hélène Doyon | Mandat concernant la révision du PMAD
1. Mot de bienvenue et ouverture de la séance
1.1. Adoption de l’ordre du jour
1.2. Adoption du procès-verbal – Séance du 26 mai 2020
2. Activités et informations de la Table
2.1. Rapport du président
2.2. Suivi et rapport du directeur général
2.3. Affaires associatives et gouvernementales
3. Informations métropolitaines
Communauté métropolitaine de Montréal
3.1. Comité exécutif
- Sommaire - Séance ordinaire du 11 juin
3.2. Conseil d’administration
- Prochaine séance ordinaire du 18 juin
Autorité régionale de transport métropolitain
3.3. Conseil d’administration
- Séance ordinaire du 29 mai
- Prochaine séance ordinaire du 18 juin
3.4. Révision de la Politique de financement
- Retour sur les rencontres avec les élus des couronnes (28 mai et 15 juin)
- Article 95 de la Loi sur l'ARTM : répartition des contributions municipales
- Décision à venir du Conseil de l’ARTM
Exo
3.5. Conseil d’administration
- Séance ordinaire du 4 juin
Montréal International
3.6. Conseil d’administration
- Prochaine séance ordinaire du 18 juin
4. Suivis des commissions de la CMM
4.1. Commission de l’aménagement
4.2. Commission de l’environnement
4.3. Commission du développement économique
4.4. Commission du logement social - Séance ordinaire du 9 juin
- Rapport préliminaire sur le suivi du financement du logement social
4.5. Commission du transport - Séance ordinaire du 3 juin
4.6. Comité consultatif agricole
5. Aménagement du territoire
5.1. Révision du PMAD | Suivi des approches avec les autres secteurs
5.2. CPTAQ : Nouvelle position concernant les demandes d’exclusion
6. Transport
6.1. Mandat supplémentaire à Benoit Lavigne
7. Environnement
8. Enjeux MRC
8.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
8.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
8.3. MRC de Marguerite-D’Youville
8.4. MRC de Roussillon
8.5. MRC de Rouville
8.6. MRC de Vaudreuil-Soulanges
9. Finances et Administration
9.1. États financiers de la TPECS
10. Correspondances
- Lettre | MRC de Rouville - Fusion MÉI - IQ
- Résolution | Municipalité de Calixa-Lavallée - PL40
- Résolution | ville de Carignan - PL40
- Résolution | ville de La Prairie - PL40
11. Varia
12. Prochaine rencontre de la Table : le mardi 15 septembre 2020, 9h.
13. Levée de la séance
DE LA TABLE DES PRÉFETS ET ÉLUS DE LA COURONNE-SUD
Le mardi 16 juin 2020 à 8h30 par vidéoconférence
Présentation de M. Stéphane Paquet | PDG de Montréal International
Présentation de Hélène Doyon | Mandat concernant la révision du PMAD
1. Mot de bienvenue et ouverture de la séance
1.1. Adoption de l’ordre du jour
1.2. Adoption du procès-verbal – Séance du 26 mai 2020
2. Activités et informations de la Table
2.1. Rapport du président
2.2. Suivi et rapport du directeur général
2.3. Affaires associatives et gouvernementales
3. Informations métropolitaines
Communauté métropolitaine de Montréal
3.1. Comité exécutif
- Sommaire - Séance ordinaire du 11 juin
3.2. Conseil d’administration
- Prochaine séance ordinaire du 18 juin
Autorité régionale de transport métropolitain
3.3. Conseil d’administration
- Séance ordinaire du 29 mai
- Prochaine séance ordinaire du 18 juin
3.4. Révision de la Politique de financement
- Retour sur les rencontres avec les élus des couronnes (28 mai et 15 juin)
- Article 95 de la Loi sur l'ARTM : répartition des contributions municipales
- Décision à venir du Conseil de l’ARTM
Exo
3.5. Conseil d’administration
- Séance ordinaire du 4 juin
Montréal International
3.6. Conseil d’administration
- Prochaine séance ordinaire du 18 juin
4. Suivis des commissions de la CMM
4.1. Commission de l’aménagement
4.2. Commission de l’environnement
4.3. Commission du développement économique
4.4. Commission du logement social - Séance ordinaire du 9 juin
- Rapport préliminaire sur le suivi du financement du logement social
4.5. Commission du transport - Séance ordinaire du 3 juin
4.6. Comité consultatif agricole
5. Aménagement du territoire
5.1. Révision du PMAD | Suivi des approches avec les autres secteurs
5.2. CPTAQ : Nouvelle position concernant les demandes d’exclusion
6. Transport
6.1. Mandat supplémentaire à Benoit Lavigne
7. Environnement
8. Enjeux MRC
8.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
8.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
8.3. MRC de Marguerite-D’Youville
8.4. MRC de Roussillon
8.5. MRC de Rouville
8.6. MRC de Vaudreuil-Soulanges
9. Finances et Administration
9.1. États financiers de la TPECS
10. Correspondances
- Lettre | MRC de Rouville - Fusion MÉI - IQ
- Résolution | Municipalité de Calixa-Lavallée - PL40
- Résolution | ville de Carignan - PL40
- Résolution | ville de La Prairie - PL40
11. Varia
12. Prochaine rencontre de la Table : le mardi 15 septembre 2020, 9h.
13. Levée de la séance