ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE ORDINAIRE
DE LA TABLE DES PRÉFETS ET ÉLUS DE LA COURONNE-SUD
Le mardi 17 novembre 2020

1. Mot de bienvenue et ouverture de la séance
1.1. Adoption de l’ordre du jour (Décision)
1.2. Adoption du procès-verbal - Séance du 20 octobre 2020 (Décision)

2. Activités et informations de la Table
2.1. Rapport du président (Information)
2.2. Suivi et rapport du directeur général (Information)
2.3. Bulletin d’information mensuel (Information)
2.4. Affaires associatives et gouvernementales (Information) 

• Mémoire CMM - PL67 - Volet inondation 

2.5. Résolutions électroniques

• Résolution concernant le PL67 - Volet inondations 

3. Informations métropolitaines
Communauté métropolitaine de Montréal
3.1. Comité exécutif (Information)

• Sommaire – séance extraordinaire du 21 octobre 2020
• Prochaine séance le 26 novembre 2020

3.2. Conseil d’administration (Information)

• Prochaine séance le 3 décembre 2020

Autorité régionale de transport métropolitain
3.3. Conseil d’administration (Information)

• Séance du 30 octobre 2020
• Prochaine séance le 27 novembre 2020

3.4. Contributions municipales 2021 (Information)
Exo
3.4. Conseil d’administration (Information)

• Prochaine séance le 19 novembre 2020

Montréal International
3.5. Conseil d’administration (Information)

• Séance ordinaire du 29 octobre 2020
• Prochaine séance le 10 décembre 2020

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4. Suivis des commissions de la CMM
4.1. Commission de l’aménagement – pas de séance depuis le 30 septembre 2020 (Information)

• Prochaine séance le 18 novembre 2020
• Correspondance de Sainte-Anne-des-Plaines (modification du périmètre métropolitain)
• Amorce de la consultation concernant le mandat sur l’aménagement du territoire en contexte de pandémie

4.2. Commission de l’environnement – pas de séance depuis le 19 juin 2020 (Information)
4.3. Commission du développement économique – pas de séance depuis le 7 octobre 2020 (Information)
4.4. Commission du logement social – pas de séance depuis le 11 septembre 2020 (Information)
4.5. Commission du transport – pas de séance depuis le 3 juin 2020
4.6. Comité consultatif agricole – pas de séance depuis le 30 sept. 2020 (Information)

• Correspondance de Sainte-Anne-des-Plaines (modification du périmètre métropolitain)

5. Aménagement du territoire

6. Transport
6.1. Projet de Plan stratégique de l’ARTM | Mémoire de la Couronne-Sud pour adoption (pour décision)

• Mémoire de la Couronne-Sud - version finale
• Mémoire de la Couronne-Sud - avec éléments ajoutés depuis le 20 octobre surlignés en jaune
• Résolution type pour les MRC

6.2. Projet de refonte tarifaire | Demandes minimales et conditionnelles à l'appui de la Couronne-Sud (pour décision)

7. Environnement

8. Enjeux MRC
8.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
8.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
8.3. MRC de Marguerite-D’Youville
8.4. MRC de Roussillon
8.5. MRC de Rouville
8.6. MRC de Vaudreuil-Soulanges
 
9. Finances et Administration
9.1. Bilan et états financiers de la TPECS - octobre 2020 (Décision)

10. Correspondances

• Résolution - Application du Règlement sur la récupération et la valorisation des produits par les entreprises - Positionnement de la MRC de Beauharnois-Salaberry
• Résolution - Désignations des représentants à exo - Saint-Amable
• Résolution - Désignations des représentants à exo - Calixa-Lavallée
• Résolution - Désignation des représentants à exo - Verchères
• Resolution d'appui - Compensation pour les services de récupération | MRC de Beauharnois-Salaberry
• Résolution - Saint-Mathieu-de-Beloeil | Révision de la position concernant l'ajout d'arrêts d'autobus sur le territoire

11. Varia

12. Prochaine rencontre de la Table : le mardi 15 décembre 2020, 9h.

13. Levée de la séance

 


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