ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE ORDINAIRE
DE LA TABLE DES PRÉFETS ET ÉLUS DE LA COURONNE-SUD
Le mardi 18 février 2020 à 9h à la MRC de Roussillon
1. Mot de bienvenue et ouverture de la séance
Rencontre avec l’ARTM et discussion concernant la refonte tarifaire
1.1. Adoption de l’ordre du jour
1.2. Adoption du procès-verbal – Séance du 21 janvier
2. Activités et informations de la Table
2.1. Rapport du président
2.2. Suivi et rapport du directeur général
2.3. Affaires associatives et gouvernementales
- Lettre | Projet de loi n.48 - Taxe foncière agricole
- Communiqué de presse | Cession de terrains municipaux aux centres de services scolaires
3. Informations métropolitaines
Communauté métropolitaine de Montréal
3.1. Comité exécutif - Séance du 13 février 2020
3.2. Conseil d’administration
3.3. Communiqué du 04-02-2020 | Pourtour du Grand Montréal, transport et aménagement du territoire
3.4. Mandat des membres du conseil d’administration de Montréal International
Autorité régionale de transport métropolitain
3.5. Conseil d’administration – Séances du 29 (extra) et du 30 janvier 2020
exo
3.6. Conseil d’administration – Séance du 6 février 2020
Montréal International
3.7. Conseil d’administration
4. Suivis des commissions de la CMM
4.1. Commission de l’aménagement
4.2. Commission de l’environnement
- Correspondance | Suivi de l’application du Règlement sur l'assainissement des eaux
- Mandat concernant la combustion du bois
4.3. Commission du développement économique
4.4. Commission du logement social
4.5. Commission du transport – Séance du 04-02-2020
- Programme des immobilisations 2020-2029 (volet métro)
- Effets de débordements en matière de transport dans la CMM
4.6. Comité consultatif agricole
5. Aménagement du territoire
5.1. Révision du PMAD | Suivi des travaux de la TPECS et autorisation budgétaire pour événement du 15-05-2020
6. Transport
6.1. ARTM | Amorce des travaux de révision de la Politique de financement
6.2. ARTM | Suivi des travaux sur le Plan stratégique de développement
7. Environnement
8. Enjeux MRC
8.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
8.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
8.3. MRC de Marguerite-D’Youville
8.4. MRC de Roussillon
8.5. MRC de Rouville
9. Finances et Administration
9.1. États financiers de la TPECS (Documents à venir)
10. Correspondances
11. Varia
12. Prochaine rencontre de la Table : le mardi 24 mars, 9h.
13. Levée de la séance
DE LA TABLE DES PRÉFETS ET ÉLUS DE LA COURONNE-SUD
Le mardi 18 février 2020 à 9h à la MRC de Roussillon
1. Mot de bienvenue et ouverture de la séance
Rencontre avec l’ARTM et discussion concernant la refonte tarifaire
1.1. Adoption de l’ordre du jour
1.2. Adoption du procès-verbal – Séance du 21 janvier
2. Activités et informations de la Table
2.1. Rapport du président
2.2. Suivi et rapport du directeur général
2.3. Affaires associatives et gouvernementales
- Lettre | Projet de loi n.48 - Taxe foncière agricole
- Communiqué de presse | Cession de terrains municipaux aux centres de services scolaires
3. Informations métropolitaines
Communauté métropolitaine de Montréal
3.1. Comité exécutif - Séance du 13 février 2020
3.2. Conseil d’administration
3.3. Communiqué du 04-02-2020 | Pourtour du Grand Montréal, transport et aménagement du territoire
3.4. Mandat des membres du conseil d’administration de Montréal International
Autorité régionale de transport métropolitain
3.5. Conseil d’administration – Séances du 29 (extra) et du 30 janvier 2020
exo
3.6. Conseil d’administration – Séance du 6 février 2020
Montréal International
3.7. Conseil d’administration
4. Suivis des commissions de la CMM
4.1. Commission de l’aménagement
4.2. Commission de l’environnement
- Correspondance | Suivi de l’application du Règlement sur l'assainissement des eaux
- Mandat concernant la combustion du bois
4.3. Commission du développement économique
4.4. Commission du logement social
4.5. Commission du transport – Séance du 04-02-2020
- Programme des immobilisations 2020-2029 (volet métro)
- Effets de débordements en matière de transport dans la CMM
4.6. Comité consultatif agricole
5. Aménagement du territoire
5.1. Révision du PMAD | Suivi des travaux de la TPECS et autorisation budgétaire pour événement du 15-05-2020
6. Transport
6.1. ARTM | Amorce des travaux de révision de la Politique de financement
6.2. ARTM | Suivi des travaux sur le Plan stratégique de développement
7. Environnement
8. Enjeux MRC
8.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
8.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
8.3. MRC de Marguerite-D’Youville
8.4. MRC de Roussillon
8.5. MRC de Rouville
9. Finances et Administration
9.1. États financiers de la TPECS (Documents à venir)
10. Correspondances
11. Varia
12. Prochaine rencontre de la Table : le mardi 24 mars, 9h.
13. Levée de la séance