ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE ORDINAIRE
DE LA TABLE DES PRÉFETS ET ÉLUS DE LA COURONNE-SUD
Mardi 18 mai 2021 par vidéoconférence à 9 heures

Pour participer à la réunion Zoom
https://us02web.zoom.us/j/82627369234?pwd=OXZKNGZKYVNXRjdrYTJnSk9lcm9hUT09
ID de réunion : 826 2736 9234
Code secret : 552209
 Sur appareil mobile : 438 809 7799
ID de réunion : 826 2736 9234
Code secret : 552209

1. Mot de bienvenue et ouverture de la séance
1.1. Adoption de l’ordre du jour - Décision
1.2. Adoption du procès-verbal - Séance du 20 avril 2021 - Décision

2. Activités et informations de la Table
2.1. Rapport du président - Information
2.2. Suivi et rapport du directeur général - Information 
2.3. Bulletin d’information mensuel - Information
2.4. Affaires associatives et gouvernementales 
2.5. Résolutions électroniques - Information

• Compensation des pertes de terres agricoles encourues par la construction de l’hôpital de Vaudreuil-Soulanges
• Annie Blanchette, CPA, CGA, Société de comptable professionnel agrée 

​3. Informations métropolitaines
Communauté métropolitaine de Montréal
3.1. Comité exécutif - Information

• Sommaire – séance du 22 avril 2021
  • Présentation du MTQ | Avancement des projets majeurs
  • Carte des milieux naturels d’intérêt métropolitain pour la conservation
  • Faits saillants du secteur bioalimentaire de la CMM
• Projet de résolution concernant la révision du Plan métropolitain d'aménagement et de développement (décision)
• Séance (extraordinaire) du 20 mai 2021
• Nouveau mandat | Projet politique métropolitaine habitation

3.2. Conseil d’administration - Information

• Sommaire – séance du 29 avril 2021
• Prochaine séance (extraordinaire) le 20 mai 2021
• Google à Beauharnois (dossier complet)
• Projet de modification du PMAD pour Google
• Adoption du règlement de contrôle intérimaire n.2019-78 concernant les plaines inondables et les territoires à risque d’inondation (47 pages)

Autorité régionale de transport métropolitain
3.3. Conseil d’administration - Information

• Rapport annuel 2020
• Séance ordinaire du 29 avril 2021
• Prochaine séance le 27 mai 2021

3.4. Comité sectoriel de la mobilité durable Couronne-Sud (anciennement BCI) - Information

• Rencontre du 23 avril 2021
  • Impacts de la pandémie sur les services
  • Suivi des travaux du pont-tunnel 
  • Voie réservée sur l’A30 | État d’avancement 

exo
3.5. Conseil d’administration - Information 

• Rapport annuel 2020
• Pas de séance depuis le 19 mars 2021

Montréal International
3.6. Conseil d’administration - Information

• Pas de séance depuis le 15 avril 2021

4. Suivis des commissions de la CMM
4.1. Commission de l’aménagement - Information

• Séance du 21 avril 2021
• Séance du 10 mai 2021 
  • Mandat concernant les impacts du déploiement du projet de REM de l’Est sur le territoire de la CMM
• Prochaine séance le 27 mai 2021 

4.2. Commission de l’environnement - Information

• Séances du 22 et 27 avril et du 3 mai 2021
• Présentation de la SEMECS (29 pages)
• Prochaine séance le 20 mai 2021 
• Adoption du rapport concernant l’élimination des matières résiduelles (35 pages) 
• Adoption du rapport dans le cadre du mandat sur l’urgence climatique (62 pages)

4.3. Commission du développement économique - Information 

• Séance du 14 mai 2021             ​​​

• Projet de Plan métropolitain de développement économique
• Prochaine séance le 25 mai 2021 - annulée

4.4. Commission du logement social - Information 

• Séance du 14 mai 2021 
• Prochaine séance le 11 juin 2021

4.5. Commission du transport - Information 

• Pas de séance depuis le 15 avril 2021
• Prochaine séance le 31 mai 2021

4.6. Comité consultatif agricole - Information 

• Séance du 11 mai 2021

5. Aménagement du territoire
5.1. Suivi de l’Agora métropolitaine - Information

6. Transport
6.1. Consultation du MTQ sur l'efficacité et la performance de l'ARTM et d'exo - Décision
6.2. Suivi concernant le Plan stratégique de développement (ARTM) - Information
6.3. Suivi concernant la refonte tarifaire / nouvelle grille tarifaire - Information

7. Environnement

8. Enjeux MRC
8.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
8.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
8.3. MRC de Marguerite-D’Youville
8.4. MRC de Roussillon
8.5. MRC de Rouville
8.6. MRC de Vaudreuil-Soulanges

9. Finances et Administration
9.1. États financiers de la TPECS - Décision
9.2. Projet de regroupement de la TCRM et de la TPECS sous un seul OBNL - Information ​

10. Correspondances

• MRCVR - Appui à la TPECS et le mémoire concernant l'élimination des matières résiduelles

• MRC de Roussillon - Appui à la TPECS et le mémoire concernant l'élimination des matières résiduelles
• Cabinet du PM Justin Trudeau - accusé de réception - Buy american act  

11. Varia

12. Prochaine rencontre de la Table : le mardi 22 juin 2021, 9h.

13. Levée de la séance