Séance ordinaire de la TPECS -Mardi 18 juin 2019 8h -MRC de Roussillon
1. Mot de bienvenue et ouverture de la séance
1.1. Présentation de l'ARTERRE
1.2.Présentation de Benoît Lavigne
- Orientations stratégiques pour le développement du transport collectif sur la Couronne-Sud
- Sommaire exécutif (avis à transmettre à l’ARTM sur le projet de Plan stratégique de développement du transport collectif)
- Tableau de commentaires détaillés (complément)
1.3. Adoption de l'ordre du jour
1.4. Adoption du procès-verbal
-Séance ordinaire du 28 mai 2019
2. Activités et information de la Table
2.1. Rapport du président
2.2. Suivi et rapport du directeur général
3. Informations métropolitaines
3.1. Comité exécutif CMM
-Séance du 6 juin
3.2. Conseil d’administration CMM
3.3. Conseil d’administration de l'ARTM
3.4. Conseil d'administration CMM
3.5 Projet de règlement sur les droits d'immatriculation (CMM)
3.6. Programme de compensation pour la protection du territoire agricole
3.7. PMAD
4. Suivis des commissions de la CMM
4.1. Commission de l'aménagement
4.2. Commission de l'environnement
Projet de modification du PMGMR
4.3. Commission du développement économique
4.4. Commission du logement social
Pénurie de logements locatifs et ralentissement de la construction de logements sociaux et abordables
4.5. Commission du transport
4.6. Comité consultatif agricole
Mandat sur le Plan métropolitain de développement agricole
5. Transport
5.1. Cadre financier 2020 en transport collectif (ARTM)
5.2 A.Plan des initiatives de développement du transport collectif (PIDTC) 2018-2021
B. Programmes accès aux gares et stations
6. Enjeux métropolitains des MRC
6.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
6.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
6.3. MRC de Marguerite-D'Youville
6.4. MRC de Roussillon
6.5. MRC de Rouville
6.6. MRC de Vaudreuil-Soulanges
7. Finances et administration
7.1. États financiers de la TPECS
Mai 2019
8. Correspondances
8.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
8.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
8.3. MRC de Marguerite-D'Youville
8.4. MRC de Roussillon
8.5. MRC de Rouville
8.6. MRC de Vaudreuil-Soulanges
8.7.Processus de vente de terrains par Hydro-Québec-MRC de Papineau
8.8. Invitation CDC Roussillon | Comité sur la tarification sociale
9. Varia
10. Prochaine rencontre de la Table : mardi 24 septembre à 9h
11 Levée de la rencontre
1. Mot de bienvenue et ouverture de la séance
1.1. Présentation de l'ARTERRE
1.2.Présentation de Benoît Lavigne
- Orientations stratégiques pour le développement du transport collectif sur la Couronne-Sud
- Sommaire exécutif (avis à transmettre à l’ARTM sur le projet de Plan stratégique de développement du transport collectif)
- Tableau de commentaires détaillés (complément)
1.3. Adoption de l'ordre du jour
1.4. Adoption du procès-verbal
-Séance ordinaire du 28 mai 2019
2. Activités et information de la Table
2.1. Rapport du président
2.2. Suivi et rapport du directeur général
3. Informations métropolitaines
3.1. Comité exécutif CMM
-Séance du 6 juin
3.2. Conseil d’administration CMM
3.3. Conseil d’administration de l'ARTM
3.4. Conseil d'administration CMM
3.5 Projet de règlement sur les droits d'immatriculation (CMM)
3.6. Programme de compensation pour la protection du territoire agricole
3.7. PMAD
4. Suivis des commissions de la CMM
4.1. Commission de l'aménagement
4.2. Commission de l'environnement
Projet de modification du PMGMR
4.3. Commission du développement économique
4.4. Commission du logement social
Pénurie de logements locatifs et ralentissement de la construction de logements sociaux et abordables
4.5. Commission du transport
4.6. Comité consultatif agricole
Mandat sur le Plan métropolitain de développement agricole
5. Transport
5.1. Cadre financier 2020 en transport collectif (ARTM)
5.2 A.Plan des initiatives de développement du transport collectif (PIDTC) 2018-2021
B. Programmes accès aux gares et stations
6. Enjeux métropolitains des MRC
6.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
6.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
6.3. MRC de Marguerite-D'Youville
6.4. MRC de Roussillon
6.5. MRC de Rouville
6.6. MRC de Vaudreuil-Soulanges
7. Finances et administration
7.1. États financiers de la TPECS
Mai 2019
8. Correspondances
8.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
8.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
8.3. MRC de Marguerite-D'Youville
8.4. MRC de Roussillon
8.5. MRC de Rouville
8.6. MRC de Vaudreuil-Soulanges
8.7.Processus de vente de terrains par Hydro-Québec-MRC de Papineau
8.8. Invitation CDC Roussillon | Comité sur la tarification sociale
9. Varia
10. Prochaine rencontre de la Table : mardi 24 septembre à 9h
11 Levée de la rencontre