ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE ORDINAIRE
DE LA TABLE DES PRÉFETS ET ÉLUS DE LA COURONNE-SUD
Mardi 19 janvier 2021 par vidéoconférence
Pour joindre la séance: https://us02web.zoom.us/j/86269139549?pwd=SDhITjRlbHA0L2laVVlHYm5MN2Y2UT09
ID de réunion : 862 6913 9549
Code secret : 503669
Une seule touche sur l’appareil mobile : 4388097799
ID de réunion : 862 6913 9549
Code secret : 503669
Visite de monsieur Pierre Shedleur, président du CA de l’ARTM, au début de la séance
1. Mot de bienvenue et ouverture de la séance
1.1. Adoption de l’ordre du jour (décision)
1.2. Adoption du procès-verbal - Séance du 15 décembre 2020 (décision)
2. Activités et informations de la Table
2.1. Rapport du président
2.2. Suivi et rapport du directeur général (information)
2.3. Bulletin d’information mensuel
2.4. Affaires associatives et gouvernementales
2.5. Résolutions électroniques
3. Informations métropolitaines
Communauté métropolitaine de Montréal
3.1. Comité exécutif (information)
3.3. Conseil d’administration (information)
3.4. Conseil d’administration (information) Montréal International
3.5. Conseil d’administration (information)
4. Suivis des commissions de la CMM
4.1. Commission de l’aménagement – séance du 12 janvier 2021 (information) 4.2. Commission de l’environnement – pas de séance du 10 décembre 2020 4.3. Commission du développement économique – pas de séance depuis le 7 octobre 2020
4.4. Commission du logement social – pas de séance depuis le 11 septembre 2020
4.5. Commission du transport – Séance du 12 janvier 2021 (information)
4.6. Comité consultatif agricole – pas de séance depuis le 29 septembre 2020
5. Aménagement du territoire
5.1. PMAD - Suivi du projet (information)
6. Transport
6.1. Projet de Plan stratégique de développement du transport collectif (ARTM) (information)
6.2. Dossier du hors-territoire (information)
7. Environnement
8. Enjeux MRC
8.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
8.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
8.3. MRC de Marguerite-D’Youville
8.4. MRC de Roussillon
8.5. MRC de Rouville
8.6. MRC de Vaudreuil-Soulanges
9. Finances et Administration
9.1. États financiers de la TPECS (décision) (document à venir)
10. Correspondances
11. Varia
12. Prochaine rencontre de la Table : le mardi 23 février 2021, 9h.
13. Levée de la séance
DE LA TABLE DES PRÉFETS ET ÉLUS DE LA COURONNE-SUD
Mardi 19 janvier 2021 par vidéoconférence
Pour joindre la séance: https://us02web.zoom.us/j/86269139549?pwd=SDhITjRlbHA0L2laVVlHYm5MN2Y2UT09
ID de réunion : 862 6913 9549
Code secret : 503669
Une seule touche sur l’appareil mobile : 4388097799
ID de réunion : 862 6913 9549
Code secret : 503669
Visite de monsieur Pierre Shedleur, président du CA de l’ARTM, au début de la séance
1. Mot de bienvenue et ouverture de la séance
1.1. Adoption de l’ordre du jour (décision)
1.2. Adoption du procès-verbal - Séance du 15 décembre 2020 (décision)
2. Activités et informations de la Table
2.1. Rapport du président
2.2. Suivi et rapport du directeur général (information)
2.3. Bulletin d’information mensuel
2.4. Affaires associatives et gouvernementales
2.5. Résolutions électroniques
- Aucune résolution électronique n'a été adoptée depuis le mois de décembre
3. Informations métropolitaines
Communauté métropolitaine de Montréal
3.1. Comité exécutif (information)
- Pas de séance depuis le 26 novembre 2020
- Prochaine séance le 28 janvier 2021
- Pas de séance depuis le 3 décembre 2020
- Prochaine séance le 25 février 2021
3.3. Conseil d’administration (information)
- Séance du 18 décembre 2020
- Prochaine séance le 28 janvier 2021
3.4. Conseil d’administration (information) Montréal International
3.5. Conseil d’administration (information)
- Pas de séance depuis le 10 décembre 2020
4. Suivis des commissions de la CMM
4.1. Commission de l’aménagement – séance du 12 janvier 2021 (information) 4.2. Commission de l’environnement – pas de séance du 10 décembre 2020 4.3. Commission du développement économique – pas de séance depuis le 7 octobre 2020
4.4. Commission du logement social – pas de séance depuis le 11 septembre 2020
4.5. Commission du transport – Séance du 12 janvier 2021 (information)
4.6. Comité consultatif agricole – pas de séance depuis le 29 septembre 2020
5. Aménagement du territoire
5.1. PMAD - Suivi du projet (information)
6. Transport
6.1. Projet de Plan stratégique de développement du transport collectif (ARTM) (information)
6.2. Dossier du hors-territoire (information)
- Rapport sur les effets de débordements en matière de transport sur le territoire de la CMM (30 p.)
- Rapport sur les limites du territoire métropolitain et proposition d'ententes pour le transport collectif (26 p.)
7. Environnement
8. Enjeux MRC
8.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
8.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
8.3. MRC de Marguerite-D’Youville
8.4. MRC de Roussillon
8.5. MRC de Rouville
8.6. MRC de Vaudreuil-Soulanges
9. Finances et Administration
9.1. États financiers de la TPECS (décision) (document à venir)
10. Correspondances
11. Varia
12. Prochaine rencontre de la Table : le mardi 23 février 2021, 9h.
13. Levée de la séance