ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE ORDINAIRE
DE LA TABLE DES PRÉFETS ET ÉLUS DE LA COURONNE-SUD
Le mardi 20 octobre 2020, après la réunion des maires pour la nomination des administrateurs d’exo
1. Mot de bienvenue et ouverture de la séance
1.1. Adoption de l’ordre du jour (Décision)
1.2. Adoption du procès-verbal - Séance du 15 septembre 2020 (Décision)
2. Activités et informations de la Table
2.1. Rapport du président (Information)
2.2. Suivi et rapport du directeur général (Information)
2.3. Bulletin d’information mensuel (Décision)
2.4. Affaires associatives et gouvernementales (Décision) 2.5. Résolutions électroniques (Information)
3. Informations métropolitaines
Communauté métropolitaine de Montréal
3.1. Comité exécutif (Information)
3.3. Conseil d’administration (Information)
3.4. Conseil d’administration (Information) Montréal International
3.5. Conseil d’administration (Information)
4. Suivis des commissions de la CMM
4.1. Commission de l’aménagement – séance du 30 septembre 2020 (Information) 4.2. Commission de l’environnement – pas de séance depuis le 19 juin 2020 (Information) 4.3. Commission du développement économique – séance du 7 octobre 2020 (Information)
4.6. Comité consultatif agricole – séance du 29 septembre 2020 (Information)
5. Aménagement du territoire
6. Transport
6.1. Projet de Plan stratégique de l’ARTM | Version préliminaire du mémoire de la Couronne-Sud (Information)
7. Environnement
8. Enjeux MRC
8.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
8.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
8.3. MRC de Marguerite-D’Youville
8.4. MRC de Roussillon
8.5. MRC de Rouville
8.6. MRC de Vaudreuil-Soulanges
9. Finances et Administration
9.1. Bilan et états financiers de la TPECS au septembre 2020 (Décision)
9.2. Budget 2021 (Décision)
10. Correspondances
11. Varia
12. Prochaine rencontre de la Table : le mardi 17 novembre 2020, 9h.
13. Levée de la séance
DE LA TABLE DES PRÉFETS ET ÉLUS DE LA COURONNE-SUD
Le mardi 20 octobre 2020, après la réunion des maires pour la nomination des administrateurs d’exo
1. Mot de bienvenue et ouverture de la séance
1.1. Adoption de l’ordre du jour (Décision)
1.2. Adoption du procès-verbal - Séance du 15 septembre 2020 (Décision)
2. Activités et informations de la Table
2.1. Rapport du président (Information)
2.2. Suivi et rapport du directeur général (Information)
2.3. Bulletin d’information mensuel (Décision)
2.4. Affaires associatives et gouvernementales (Décision) 2.5. Résolutions électroniques (Information)
3. Informations métropolitaines
Communauté métropolitaine de Montréal
3.1. Comité exécutif (Information)
- Sommaire – séance ordinaire du 17 sept. 2020
- Sommaire - séance ordinaire du 8 oct. 2020
- Prochaine séance le 29 octobre 2020
- Sommaire – séance ordinaire du 24 sept. 2020
- Prochaine séance le 12 novembre 2020
3.3. Conseil d’administration (Information)
- Séance du 25 septembre 2020
- Prochaine séance le 30 octobre 2020
3.4. Conseil d’administration (Information) Montréal International
3.5. Conseil d’administration (Information)
- Séance ordinaire du 17 septembre 2020
- Prochaine séance le 29 octobre 2020
4. Suivis des commissions de la CMM
4.1. Commission de l’aménagement – séance du 30 septembre 2020 (Information) 4.2. Commission de l’environnement – pas de séance depuis le 19 juin 2020 (Information) 4.3. Commission du développement économique – séance du 7 octobre 2020 (Information)
- Tarification métropolitaine des équipements métropolitains (93 pages)
- Mesures de développement économique en réponse à la pandémie - suivi de la mise en oeuvre
- Mandat sur l’inclusion :
- Expériences internationales
- Guide d’élaboration d’un règlement d’inclusion (34 pages)
- Modèle de règlement (20 pages)
4.6. Comité consultatif agricole – séance du 29 septembre 2020 (Information)
- Modification de périmètre métropolitain (dossier Sainte-Anne-des-Plaines)
5. Aménagement du territoire
6. Transport
6.1. Projet de Plan stratégique de l’ARTM | Version préliminaire du mémoire de la Couronne-Sud (Information)
- Annexe - Projet PSD - Version consultation (Confidentiel - 200 pages)
7. Environnement
8. Enjeux MRC
8.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
8.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
8.3. MRC de Marguerite-D’Youville
8.4. MRC de Roussillon
8.5. MRC de Rouville
8.6. MRC de Vaudreuil-Soulanges
9. Finances et Administration
9.1. Bilan et états financiers de la TPECS au septembre 2020 (Décision)
9.2. Budget 2021 (Décision)
10. Correspondances
- Lettre concernant les passages à niveau - gouvernement du Québec
- Lettre concernant les services Québec de la Montérégie - gouvernement du Québec
- Mémoire - Refonte tarifaire - TPECN
- Résolution - LPTAA - La Prairie
- Résolution - Désignations des représentants à exo - Boisbriand
- Résolution - Désignations des représentants à exo - Beloeil
- Résolution - Désignations des représentants à exo - Bois-des-Filion
- Résolution - Désignations des représentants à exo - Contrecoeur
- Résolution - Désignations des représentants à exo - Delson
- Résolution - Désignations des représentants à exo - La Prairie
- Résolution - Désignations des représentants à exo - McMasterville
- Résolution - Désignations des représentants à exo - Mercier
- Résolution - Désignations des représentants à exo - MRC de Roussillon
- Résolution - Désignations des représentants à exo - Municipalité des Cèdres
- Résolution - Désignations des représentants à exo - Richelieu
- Résolution - Désignations des représentants à exo - Saint-Constant
- Résolution - Désignations des représentants à exo - Sainte-Julie
- Résolution - Désignations des représentants à exo - Saint-Isidore
- Résolution - Désignations des représentants à exo - Saint-Mathieu
- Résolution - Désignations des représentants à exo - Ville de Saint-Philippe
- Résolution - Désignations des représentants à exo - Ville de Beauharnois
- Résolution - Désignations des représentants à exo - Ville de Candiac
- Résolution - Désignations des représentants à exo - Ville de Léry
- Résolution - Désignations des représentants à exo - Ville de Sainte Catherine
- Résolution - Désignations des représentants à exo - Ville de Mont-Saint-Hilaire
- Résolution - Désignations des représentants à exo - Saint-Jean-Baptiste
11. Varia
12. Prochaine rencontre de la Table : le mardi 17 novembre 2020, 9h.
13. Levée de la séance