ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE ORDINAIRE
DE LA TABLE DES PRÉFETS ET ÉLUS DE LA COURONNE-SUD
Le mardi 24 mars 2020 à 9h à la MRC de Roussillon (annulée)
1. Mot de bienvenue et ouverture de la séance
1.1. Adoption de l’ordre du jour
1.2. Adoption du procès-verbal – Séance du 18 février
2. Activités et informations de la Table
2.1. Rapport du président
2.2. Suivi et rapport du directeur général
2.3. Affaires associatives et gouvernementales
3. Informations métropolitaines
Communauté métropolitaine de Montréal
3.1. Comité exécutif - Séance du 26 mars 2020
3.2. Conseil d’administration
Autorité régionale de transport métropolitain
3.3. Conseil d’administration – Séance du 28 février 2020 et 19 mars 2020
exo
3.4. Conseil d’administration – Séance du 12 mars 2020
Montréal International
3.5. Conseil d’administration
4. Suivis des commissions de la CMM
4.1. Commission de l’aménagement
4.2. Commission de l’environnement - Séance du 19 mars 2020
- Mandat - Combustion du bois
- Guide de consultation publique - Assainissement de l'atmosphère
4.3. Commission du développement économique - Séance du 09 mars 2020
- Reddition des comptes – Centre de référence du Grand Montréal (Service 211)
- Mémoire de la CMM – Consultation concernant le PEQ
4.4. Commission du logement social
4.5. Commission du transport – Séance du 09 mars 2020
- Rapport - Effets de débordement
4.6. Comité consultatif agricole - Séance du 10 mars 2020
- PMDA - Commentaires - 2e consultation
5. Aménagement du territoire
5.1. Révision du PMAD | Suivi des travaux de la TPECS et autorisation pour octroi du mandat d'étude
6. Transport
6.1. ARTM | Suivi des travaux de révision de la Politique de financement
6.2. ARTM | Plan stratégique de développement : Amorce des consultations publiques
7. Environnement
8. Enjeux MRC
8.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
8.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
8.3. MRC de Marguerite-D’Youville
8.4. MRC de Roussillon
8.5. MRC de Rouville
9. Finances et Administration
9.1. États financiers de la TPECS
10. Correspondances
- Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation
Avis de réception - Résolution PL48
- MRC des Laurentides
Résolution - Appui à la MRC de Montcalm - Fonds de développement des territoires
11. Varia
12. Prochaine rencontre de la Table : le mardi 21 avril, 9h.
13. Levée de la séance
DE LA TABLE DES PRÉFETS ET ÉLUS DE LA COURONNE-SUD
Le mardi 24 mars 2020 à 9h à la MRC de Roussillon (annulée)
1. Mot de bienvenue et ouverture de la séance
1.1. Adoption de l’ordre du jour
1.2. Adoption du procès-verbal – Séance du 18 février
2. Activités et informations de la Table
2.1. Rapport du président
2.2. Suivi et rapport du directeur général
2.3. Affaires associatives et gouvernementales
3. Informations métropolitaines
Communauté métropolitaine de Montréal
3.1. Comité exécutif - Séance du 26 mars 2020
3.2. Conseil d’administration
Autorité régionale de transport métropolitain
3.3. Conseil d’administration – Séance du 28 février 2020 et 19 mars 2020
exo
3.4. Conseil d’administration – Séance du 12 mars 2020
Montréal International
3.5. Conseil d’administration
4. Suivis des commissions de la CMM
4.1. Commission de l’aménagement
4.2. Commission de l’environnement - Séance du 19 mars 2020
- Mandat - Combustion du bois
- Guide de consultation publique - Assainissement de l'atmosphère
4.3. Commission du développement économique - Séance du 09 mars 2020
- Reddition des comptes – Centre de référence du Grand Montréal (Service 211)
- Mémoire de la CMM – Consultation concernant le PEQ
4.4. Commission du logement social
4.5. Commission du transport – Séance du 09 mars 2020
- Rapport - Effets de débordement
4.6. Comité consultatif agricole - Séance du 10 mars 2020
- PMDA - Commentaires - 2e consultation
5. Aménagement du territoire
5.1. Révision du PMAD | Suivi des travaux de la TPECS et autorisation pour octroi du mandat d'étude
6. Transport
6.1. ARTM | Suivi des travaux de révision de la Politique de financement
6.2. ARTM | Plan stratégique de développement : Amorce des consultations publiques
7. Environnement
8. Enjeux MRC
8.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
8.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
8.3. MRC de Marguerite-D’Youville
8.4. MRC de Roussillon
8.5. MRC de Rouville
9. Finances et Administration
9.1. États financiers de la TPECS
10. Correspondances
- Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation
Avis de réception - Résolution PL48
- MRC des Laurentides
Résolution - Appui à la MRC de Montcalm - Fonds de développement des territoires
11. Varia
12. Prochaine rencontre de la Table : le mardi 21 avril, 9h.
13. Levée de la séance