ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE ORDINAIRE
DE LA TABLE DES PRÉFETS ET ÉLUS DE LA COURONNE-SUD
Le mardi 21 janvier 2020 à 9h à la MRC de Roussillon
1. Mot de bienvenue et ouverture de la séance
1.1. Adoption de l’ordre du jour
1.2. Adoption du procès-verbal – Séance du 13 décembre 2019
2. Activités et informations de la Table
2.1. Rapport du président
2.2. Suivi et rapport du directeur général
2.3. Affaires associatives et gouvernementales
3. Informations métropolitaines
Communauté métropolitaine de Montréal
3.1. Comité exécutif
- Planification de l'aménagement et du transport entre la CMM - MRC
3.2. Conseil d’administration – Pas de séance depuis le 12-12-2019
Autorité régionale de transport métropolitain
3.3. Conseil d’administration – Séance du 19-12-2019
exo
3.4. Conseil d’administration – Pas de séance depuis le 12-12-2019
Montréal International
3.5. Conseil d’administration
4. Suivis des commissions de la CMM
4.1. Commission de l’aménagement
4.2. Commission de l’environnement
4.3. Commission du développement économique
4.4. Commission du logement social
4.5. Commission du transport – Séance du 07-01-2020
- Effets de débordements en matière de transport dans la CMM
4.6. Comité consultatif agricole
5. Aménagement du territoire
5.1. Révision du PMAD | Amorce des travaux de la TPECS
6. Transport
6.1. Décalage de l’échéancier et commentaires sur le projet de Plan stratégique de développement du transport collectif de l’ARTM
6.1 Annexe (134p.): Projet préliminaire de Plan stratégique de développement du transport collectif
6.2. Mandat – Politique de financement ARTM
7. Environnement
8. Enjeux MRC
8.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
8.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
8.3. MRC de Marguerite-D’Youville
8.4. MRC de Roussillon
8.5. MRC de Rouville
8.6. MRC de Vaudreuil-Soulanges
9. Finances et Administration
9.1. États financiers de la TPECS
- Âge des comptes à payer
- Bilan décembre 2019
- État des résultats au 31 décembre 2019
9.2. Entente inter MRC – TPECS 2020 – 2024
9.3. Règlement interne – TPECS
10. Correspondances
10.1. Saint-Constant
- Résolution – Appui à la Municipalité de Grenville-sur-la-Rouge – Poursuite à la compagnie Canada Carbon Inc.
10.2. MRC Les Moulins
- Résolution concernant le règlement de remplacement 501-2019 de la MRC de Montcalm
10.3. MRC Papineau
- Résolution – Appui à la municipalité de Saint-André-Avellin – Loi sur les ingénieurs
11. Varia
12. Prochaine rencontre de la Table : le mardi 18 février, 9h.
13. Levée de la séance
DE LA TABLE DES PRÉFETS ET ÉLUS DE LA COURONNE-SUD
Le mardi 21 janvier 2020 à 9h à la MRC de Roussillon
1. Mot de bienvenue et ouverture de la séance
1.1. Adoption de l’ordre du jour
1.2. Adoption du procès-verbal – Séance du 13 décembre 2019
2. Activités et informations de la Table
2.1. Rapport du président
2.2. Suivi et rapport du directeur général
2.3. Affaires associatives et gouvernementales
3. Informations métropolitaines
Communauté métropolitaine de Montréal
3.1. Comité exécutif
- Planification de l'aménagement et du transport entre la CMM - MRC
3.2. Conseil d’administration – Pas de séance depuis le 12-12-2019
Autorité régionale de transport métropolitain
3.3. Conseil d’administration – Séance du 19-12-2019
exo
3.4. Conseil d’administration – Pas de séance depuis le 12-12-2019
Montréal International
3.5. Conseil d’administration
4. Suivis des commissions de la CMM
4.1. Commission de l’aménagement
4.2. Commission de l’environnement
4.3. Commission du développement économique
4.4. Commission du logement social
4.5. Commission du transport – Séance du 07-01-2020
- Effets de débordements en matière de transport dans la CMM
4.6. Comité consultatif agricole
5. Aménagement du territoire
5.1. Révision du PMAD | Amorce des travaux de la TPECS
6. Transport
6.1. Décalage de l’échéancier et commentaires sur le projet de Plan stratégique de développement du transport collectif de l’ARTM
6.1 Annexe (134p.): Projet préliminaire de Plan stratégique de développement du transport collectif
6.2. Mandat – Politique de financement ARTM
7. Environnement
8. Enjeux MRC
8.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
8.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
8.3. MRC de Marguerite-D’Youville
8.4. MRC de Roussillon
8.5. MRC de Rouville
8.6. MRC de Vaudreuil-Soulanges
9. Finances et Administration
9.1. États financiers de la TPECS
- Âge des comptes à payer
- Bilan décembre 2019
- État des résultats au 31 décembre 2019
9.2. Entente inter MRC – TPECS 2020 – 2024
9.3. Règlement interne – TPECS
10. Correspondances
10.1. Saint-Constant
- Résolution – Appui à la Municipalité de Grenville-sur-la-Rouge – Poursuite à la compagnie Canada Carbon Inc.
10.2. MRC Les Moulins
- Résolution concernant le règlement de remplacement 501-2019 de la MRC de Montcalm
10.3. MRC Papineau
- Résolution – Appui à la municipalité de Saint-André-Avellin – Loi sur les ingénieurs
11. Varia
12. Prochaine rencontre de la Table : le mardi 18 février, 9h.
13. Levée de la séance