ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE ORDINAIRE
DE LA TABLE DES PRÉFETS ET ÉLUS DE LA COURONNE-SUD
Mardi 21 septembre 2021 à 9 heures 

1. Mot de bienvenue et ouverture de la séance
1.1. Adoption de l’ordre du jour 
1.2. Adoption du procès-verbal - Séance du 22 juin 2021 

2. Activités et informations de la Table
2.1. Rapport du président
2.2. Suivi et rapport du directeur général

• Suivi | Promotion des attraits économiques de la région

2.3. Bulletin d’information mensuel
2.4. Affaires associatives et gouvernementales
2.5. Résolutions électroniques

• Pas de résolution électronique depuis la dernière séance

2.6. Élections municipales 2021

• Dépôt d’un cahier de breffage à l’usage des futur.es nouveaux élu.es 

3. Informations métropolitaines
Communauté métropolitaine de Montréal
3.1. Comité exécutif

• Sommaire de points – séance extraordinaire du 12 août 2021
  • Demandes de la CMM au prochain gouvernement fédéral
• Sommaire de points – séance du 9 septembre 2021
  • Démarche proposée pour la mise à jour du PMAD
  • Suivi concernant le Plan métropolitain d’aménagement et de développement (49 p.) (pour décision)
• Prochaine séance le 28 octobre 2021

3.2. Conseil d’administration

• Sommaire de points – séance extraordinaire du 12 août 2021
• Prochaine séance le 23 septembre 2021​​

​3.3. Budget 2022 de la Communauté métropolitaine de Montréal
Autorité régionale de transport métropolitain
3.4. Conseil d’administration

• Séance extraordinaire du 28 juin 2021
• Séance extraordinaire du 9 août 2021
• Séance ordinaire du 26 août 2021
• Prochaine séance le 30 septembre 2021

3.5. Suivi concernant le cadre financier 2022 de l’ARTM et l’établissement des contributions municipales
3.6. Suivi concernant le PSD de l’ARTM (processus de conformité aux OGAT)
3.7. Comité sectoriel de la mobilité durable Couronne-Sud (anciennement BCI)

• Rencontre du 15 septembre 2021 (annulée)

exo
3.8. Conseil d’administration

• Pas de séance depuis le 19 mars 2021

Montréal International
3.9. Conseil d’administration

• Résultats 2021 de Montréal International

4. Suivis des commissions de la CMM
4.1. Commission de l’aménagement

• Séance du 22 juin 2021
• Séance du 20 septembre 2021 

4.2. Commission de l’environnement

• Pas de séance depuis le 20 mai 2021

4.3. Commission du développement économique

• Séance du 21 septembre 2021

4.4. Commission du logement social

• Pas de séance depuis le 11 juin 2021

4.5. Commission du transport

• Séance du 8 juillet 2021

4.6. Comité consultatif agricole

• Pas de séance depuis le 11 mai 2021

5. Aménagement du territoire
5.1. Zones inondables | Suivi de la CMM (présentation du 7 septembre)

6. Transport

7. Environnement

8. Enjeux MRC
8.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
8.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
8.3. MRC de Marguerite-D’Youville
8.4. MRC de Roussillon
8.5. MRC de Rouville
8.6. MRC de Vaudreuil-Soulanges

9. Finances et Administration
9.1. États financiers de la TPECS
9.2. Règlements de la TPECS
9.3. Politique de gestion contractuelle - RTDM

10. Correspondances 

• Accusé de réception - Affaires Autochtones
• Accusé de réception - MAMH
• Résolution - candidatures au CA - SODEC et PDA - CMM
• Résolution - nomination d'un représentant à la TPECS - MRC de Rouville​
• Résolution - régime d'aménagement dans les zones inondables - MRCMDV
• Résolution - règlement 232 - MRCVS
• Résolution - statut exo -  Saint-Amable
• Résolution - statut exo -  Beauharnois
• Résolution - statut exo -  Carignan
• Résolution - statut exo -  Delson
• Résolution - statut exo -  St-Constant
• Résolution - statut exo -  Ste-Julie
• Résolution - statut exo -  Ste-Marthe-sur-le-Lac

11. Varia

12. Prochaine rencontre de la Table : le mardi 19 octobre 2021, 9h.

13. Levée de la séance