ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE ORDINAIRE
DE LA TABLE DES PRÉFETS ET ÉLUS DE LA COURONNE-SUD
Mardi 22 juin 2021 par vidéoconférence
1. Mot de bienvenue et ouverture de la séance
1.1. Adoption de l’ordre du jour
1.2. Adoption du procès-verbal - Séance du 20 avril 2021
2. Activités et informations de la Table
2.1. Rapport du président
2.2. Suivi et rapport du directeur général
2.3. Bulletin d’information mensuel
2.4. Affaires associatives et gouvernementales 2.5. Résolutions électroniques
3. Informations métropolitaines
Communauté métropolitaine de Montréal
3.1. Comité exécutif
3.3. Conseil d’administration
3.5. Comité sectoriel de la mobilité durable Couronne-Sud (anciennement BCI)
3.6. Conseil d’administration
3.7. Conseil d’administration
4. Suivis des commissions de la CMM
4.1. Commission de l’aménagement 4.2. Commission de l’environnement 4.3. Commission du développement économique
5. Aménagement du territoire
5.1. Suivi de l’Agora métropolitaine
6. Transport
6.1. Suivi concernant la révision de la Politique de financement
7. Environnement
8. Enjeux MRC
8.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
8.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
8.3. MRC de Marguerite-D’Youville
8.4. MRC de Roussillon
8.5. MRC de Rouville
8.6. MRC de Vaudreuil-Soulanges
9. Finances et Administration
9.1. États financiers de la TPECS
9.2. Projet de regroupement de la TCRM et de la TPECS sous un seul OBNL
9.3. Fin de l’entente de service entre la TPECS et la TCRM
9.4. Nomination de deux préfètes ou préfets au conseil d'administration du RTDM
9.5. Octroi de mandat à la firme « Gestion Horizon »
10. Correspondances
11. Varia
12. Prochaine rencontre de la Table : le mardi 21 septembre 2021, 9h.
13. Levée de la séance
DE LA TABLE DES PRÉFETS ET ÉLUS DE LA COURONNE-SUD
Mardi 22 juin 2021 par vidéoconférence
1. Mot de bienvenue et ouverture de la séance
1.1. Adoption de l’ordre du jour
1.2. Adoption du procès-verbal - Séance du 20 avril 2021
2. Activités et informations de la Table
2.1. Rapport du président
2.2. Suivi et rapport du directeur général
2.3. Bulletin d’information mensuel
2.4. Affaires associatives et gouvernementales 2.5. Résolutions électroniques
3. Informations métropolitaines
Communauté métropolitaine de Montréal
3.1. Comité exécutif
- Sommaire – séance extraordinaire du 20 mai 2021
- Sommaire - séance ordinaire du 10 juin 2021
- Prochaine séance le 9 septembre 2021
- Sommaire – séance extraordinaire du 20 mai 2021
- Sommaire - séance ordinaire du 17 juin 2021
- Correspondance de la CMM | Règlement 2021-91 modifiant le RCI portant les plaines inondables et les territoires à risque d’inondation (62 p.)
- Retour sur le dépôt de la résolution portant sur la révision du PMAD
- Aide-mémoire de la CMM | Stratégie nationale d’urbanisme et d’aménagement des territoires (27 p.)
- Prochaine séance le 23 septembre 2021
3.3. Conseil d’administration
- Séance ordinaire du 27 mai et du 17 juin 2021
- Orientations budgétaires pour le cadre financier 2022
- Séance publique 3 juin 2021
- Résolution de la Couronne-Nord concernant le niveau d’offre de services pour exo en 2022
- Prochaine séance le 26 août 2021
3.5. Comité sectoriel de la mobilité durable Couronne-Sud (anciennement BCI)
- Prochaine rencontre le 15 septembre 2021
3.6. Conseil d’administration
- Pas de séance depuis le 19 mars 2021
- Rapport de consultation concernant le Plan stratégique organisationnel 2021-2025 (89 p.)
3.7. Conseil d’administration
4. Suivis des commissions de la CMM
4.1. Commission de l’aménagement 4.2. Commission de l’environnement 4.3. Commission du développement économique
- Pas de séance depuis le 14 mai 2021
- Prochaine séance le 21 septembre 2021
- Pas de séance depuis le 11 mai 2021
5. Aménagement du territoire
5.1. Suivi de l’Agora métropolitaine
6. Transport
6.1. Suivi concernant la révision de la Politique de financement
- Plan de travail ARTM (document de travail pour usage interne (8 p.)
- Rapport d'étape sur les travaux 2020 (document de travail pour usage interne (95 p.)
7. Environnement
8. Enjeux MRC
8.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
8.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
8.3. MRC de Marguerite-D’Youville
8.4. MRC de Roussillon
8.5. MRC de Rouville
8.6. MRC de Vaudreuil-Soulanges
9. Finances et Administration
9.1. États financiers de la TPECS
9.2. Projet de regroupement de la TCRM et de la TPECS sous un seul OBNL
9.3. Fin de l’entente de service entre la TPECS et la TCRM
9.4. Nomination de deux préfètes ou préfets au conseil d'administration du RTDM
9.5. Octroi de mandat à la firme « Gestion Horizon »
10. Correspondances
- Lettre du gouvernement à la CMM - cartographie des zones inondables
- Résolution de la MRC de Roussillon - cartographie des zones inondables
- Résolution de la MRC de Rouville - cartographie des zones inondables
- Lettre de la MRC de Vaudreuil-Soulanges - Protection du mont Rigaud
- Résolution de la Ville de Candiac - Statut d'exo - Aide financière pour l'achat d'autobus électriques
11. Varia
12. Prochaine rencontre de la Table : le mardi 21 septembre 2021, 9h.
13. Levée de la séance
- PASSEZ UN BEL ÉTÉ!!!