ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE ORDINAIRE
DE LA TABLE DES PRÉFETS ET ÉLUS DE LA COURONNE-SUD
Mardi 22 juin 2021 par vidéoconférence

1. Mot de bienvenue et ouverture de la séance
1.1. Adoption de l’ordre du jour
1.2. Adoption du procès-verbal - Séance du 20 avril 2021

2. Activités et informations de la Table
2.1. Rapport du président
2.2. Suivi et rapport du directeur général
2.3. Bulletin d’information mensuel
2.4. Affaires associatives et gouvernementales

• Résolution - Enfants autochtones de Kamloops

2.5. Résolutions électroniques

• Résolution concernant l’évaluation des lois en transport

3. Informations métropolitaines
Communauté métropolitaine de Montréal
3.1. Comité exécutif

• Sommaire – séance extraordinaire du 20 mai 2021
• Sommaire - séance ordinaire du 10 juin 2021
  • Rapport d’étape | Programme de compensation pour les municipalités rurales (18 p.)
• Prochaine séance le 9 septembre 2021

3.2. Conseil d’administration

• Sommaire – séance extraordinaire du 20 mai 2021
• Sommaire - séance ordinaire du 17 juin 2021 
  • Correspondance de la CMM | Règlement 2021-91 modifiant le RCI portant les plaines inondables et les territoires à risque d’inondation (62 p.)
  • Retour sur le dépôt de la résolution portant sur la révision du PMAD
  • Aide-mémoire de la CMM | Stratégie nationale d’urbanisme et d’aménagement des territoires (27 p.)
    • Note - Couronne-Sud | Stratégie nationale d'urbanisme et d'aménagement des territoires 
• Prochaine séance le 23 septembre 2021

Autorité régionale de transport métropolitain
3.3. Conseil d’administration

• Séance ordinaire du 27 mai et du 17 juin 2021
  • Orientations budgétaires pour le cadre financier 2022
• Séance publique 3 juin 2021
• Résolution de la Couronne-Nord concernant le niveau d’offre de services pour exo en 2022
• Prochaine séance le 26 août 2021

3.4. Nouveau modèle de coûts de revient d’exo (clés de partage) | Présentation du 13 mai auprès des services des finances des municipalités (35 p.)
3.5. Comité sectoriel de la mobilité durable Couronne-Sud (anciennement BCI)

• Prochaine rencontre le 15 septembre 2021

exo
3.6. Conseil d’administration

• Pas de séance depuis le 19 mars 2021
• Rapport de consultation concernant le Plan stratégique organisationnel 2021-2025 (89 p.)

Montréal International
3.7. Conseil d’administration

• Séance  du 17 juin 2021

4. Suivis des commissions de la CMM
4.1. Commission de l’aménagement

• Séance du 27 mai 2021
• Séance du 22 juin 2021 
  • REM de l’Est | Questions formulées à CDPQ-Infra et l’ARTM (14 p.)
  • REM de l’Est | Présentation de CDPQ-Infra (40 p.)
  • REM de l'Est | Présentation de l’ARTM 

4.2. Commission de l’environnement

• Séance du 20 mai 2021
  • Adoption du rapport sur l’enfouissement (38 p.) 
    • Note de la Couronne-Sud - Rapport sur l'enfouissement 
  • Adoption du rapport sur l’urgence climatique (114 p.)
    • Note de la Couronne-Sud – Rapport sur l’urgence climatique

4.3. Commission du développement économique

• Pas de séance depuis le 14 mai 2021
• Prochaine séance le 21 septembre 2021

4.4. Commission du logement social

• Séance du 11 juin 2021 

4.5. Commission du transport

• Séance du 31 mai 2021
• Programme de Réfection des Infrastructures - surface (PRI surface) (15 p.)

4.6. Comité consultatif agricole

• Pas de séance depuis le 11 mai 2021

5. Aménagement du territoire
5.1. Suivi de l’Agora métropolitaine

6. Transport
6.1. Suivi concernant la révision de la Politique de financement

• Plan de travail ARTM (document de travail pour usage interne (8 p.)
• Rapport d'étape sur les travaux 2020 (document de travail pour usage interne (95 p.)

6.2. Commentaires de la Couronne-Nord | Consultation du MTQ sur l’efficacité et la performance de l’ARTM et d’exo 

7. Environnement

8. Enjeux MRC
8.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
8.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
8.3. MRC de Marguerite-D’Youville
8.4. MRC de Roussillon
8.5. MRC de Rouville
8.6. MRC de Vaudreuil-Soulanges

9. Finances et Administration
9.1. États financiers de la TPECS
9.2. Projet de regroupement de la TCRM et de la TPECS sous un seul OBNL 
9.3. Fin de l’entente de service entre la TPECS et la TCRM
9.4. Nomination de deux préfètes ou préfets au conseil d'administration du RTDM
9.5. Octroi de mandat à la firme « Gestion Horizon »

10. Correspondances

• Lettre du gouvernement à la CMM -  cartographie des zones inondables 
• Résolution de la MRC de Roussillon - cartographie des zones inondables 
• Résolution de la MRC de Rouville - cartographie des zones inondables ​
• Lettre de la MRC de Vaudreuil-Soulanges - Protection du mont Rigaud 
• Résolution de la Ville de Candiac - Statut d'exo - Aide financière pour l'achat d'autobus électriques

​11. Varia

12. Prochaine rencontre de la Table : le mardi 21 septembre 2021, 9h.

13. Levée de la séance

• PASSEZ UN BEL ÉTÉ!!!