ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE ORDINAIREDE LA TABLE DES PRÉFETS ET ÉLUS DE LA COURONNE-SUD
Mardi 23 mars 2021 par vidéoconférence à 9 heures
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1. Mot de bienvenue et ouverture de la séance
1.1. Adoption de l’ordre du jour
1.2. Adoption du procès-verbal - Séance du 23 février 2021
2. Activités et informations de la Table
2.1. Rapport du président
2.2. Suivi et rapport du directeur général
2.3. Bulletin d’information mensuel
2.4. Affaires associatives et gouvernementales
2.5. Résolutions électroniques
3. Informations métropolitaines
Communauté métropolitaine de Montréal
3.1. Comité exécutif 3.2. Conseil d’administration
3.3. Conseil d’administration – séance du 25 février 2021
3.5. Conseil d’administration Montréal International
3.6. Conseil d’administration
4. Suivis des commissions de la CMM
4.1. Commission de l’aménagement – séance du 11 mars 2021
4.5. Commission du transport – pas de séance depuis le 12 janvier 2021
4.6. Comité consultatif agricole – pas de séance depuis le 29 septembre 2020
5. Aménagement du territoire
5.1. Révision du PMAD | Note de suivi et lettre ouverte à faire paraître dans les médias
6. Transport
6.1. Projet de PSD | Modifications prévues par l’ARTM en suivi de la consultation publique
7. Environnement
7.1. Mandat de la CEN sur l’enfouissement | Mémoire de la Couronne-Sud (23p)
8. Enjeux MRC
8.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
8.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
8.3. MRC de Marguerite-D’Youville
8.4. MRC de Roussillon
8.5. MRC de Rouville
8.6. MRC de Vaudreuil-Soulanges
9. Finances et Administration
9.1. États financiers de la TPECS (documents à venir)
10. Correspondances
11. Varia
12. Prochaine rencontre de la Table : le mardi 20 avril 2021, 9h.
13. Levée de la séance
Mardi 23 mars 2021 par vidéoconférence à 9 heures
Pour participer à la réunion Zoom :
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Trouvez votre numéro local : https://us02web.zoom.us/u/kjEFP4WFB
1. Mot de bienvenue et ouverture de la séance
1.1. Adoption de l’ordre du jour
1.2. Adoption du procès-verbal - Séance du 23 février 2021
2. Activités et informations de la Table
2.1. Rapport du président
2.2. Suivi et rapport du directeur général
2.3. Bulletin d’information mensuel
2.4. Affaires associatives et gouvernementales
2.5. Résolutions électroniques
- Aucune résolution adoptée depuis la dernière séance
3. Informations métropolitaines
Communauté métropolitaine de Montréal
3.1. Comité exécutif 3.2. Conseil d’administration
- Sommaire – séance du 25 février 2021
- Prochaine séance le 29 avril 2021
3.3. Conseil d’administration – séance du 25 février 2021
- Prochaine séance le 25 mars 2021
3.5. Conseil d’administration Montréal International
3.6. Conseil d’administration
- Pas de séance depuis le 10 décembre 2020
4. Suivis des commissions de la CMM
4.1. Commission de l’aménagement – séance du 11 mars 2021
- Mandat sur l’aménagement en contexte de pandémie
- Prochaine séance le 21 avril 2021
- Prochaine séance le 25 mars 2021 - ANNULÉE
- Prochaine séance le 7 avril 2021
4.5. Commission du transport – pas de séance depuis le 12 janvier 2021
4.6. Comité consultatif agricole – pas de séance depuis le 29 septembre 2020
5. Aménagement du territoire
5.1. Révision du PMAD | Note de suivi et lettre ouverte à faire paraître dans les médias
6. Transport
6.1. Projet de PSD | Modifications prévues par l’ARTM en suivi de la consultation publique
- Annexe 1 | Projet de PSD bonifié en suivi de la consultation et amendé en suivi des commentaires formulés par la Table (208 pages) Document confidentiel
- Annexe 2 | Note de l'ARTM sur la nature des ajustements apportés en suivi de la consultation publique (16 pages) Document confidentiel
7. Environnement
7.1. Mandat de la CEN sur l’enfouissement | Mémoire de la Couronne-Sud (23p)
8. Enjeux MRC
8.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
8.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
8.3. MRC de Marguerite-D’Youville
8.4. MRC de Roussillon
8.5. MRC de Rouville
8.6. MRC de Vaudreuil-Soulanges
9. Finances et Administration
9.1. États financiers de la TPECS (documents à venir)
10. Correspondances
- Résolution et lettre envoyées au gouvernement - MRCVS - préservation du Mont Rigaud
- Résolution - Ville de Sainte Julie - Appui au mémoire de la TPECS - maintien du transport local gratuit
- Résolution - MRC de Marguerite-D'Youville - Demande de prolongation - Axe Est-Ouest en transport collectif
- Refonte tarifaire | Résolution de la Table des préfets et élus de la Couronne-Nord
11. Varia
12. Prochaine rencontre de la Table : le mardi 20 avril 2021, 9h.
13. Levée de la séance