ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE ORDINAIRE
DE LA TABLE DES PRÉFETS ET ÉLUS DE LA COURONNE-SUD
Le mardi 26 mai 2020 à 9h par vidéoconférence
Présentation de Hélène Doyon | Mandat concernant la révision du PMAD
Présentation de Benoît Lavigne | Révision de la Politique de financement de l’ARTM
1. Mot de bienvenue et ouverture de la séance
1.1. Adoption de l’ordre du jour
1.2. Adoption du procès-verbal – Séance du 21 avril 2020
1.3. Résolution électronique - Appui à la FCM - Fonds de fonctionnement d'urgence
2. Activités et informations de la Table
2.1. Rapport du président
2.2. Suivi et rapport du directeur général
2.3. Rapport d’activités 2019 de la TPECS
2.4. Affaires associatives et gouvernementales
- Protocole frais de gestion TPECS - Alliance
3. Informations métropolitaines
Communauté métropolitaine de Montréal
3.1. Comité exécutif
- Sommaire - Séance extraordinaire du 24 avril
- Sommaire - Séance ordinaire du 14 mai
- Demande de modification du périmètre métropolitain de la MRC de
Roussillon
3.2. Conseil d’administration
- Sommaire - Séance ordinaire du 30 avril
- Sommaire - Séance extraordinaire du 1er mai
- Covid-19 : Mesures pour maintenir la compétitivité et l’attractivité
du territoire de la CMM (92 pages)
Autorité régionale de transport métropolitain
3.3. Conseil d’administration
- Séance du 1er mai
- Séance extraordinaire du 22 mai
Exo
3.4. Conseil d’administration
Montréal International
3.5. Conseil d’administration
4. Suivis des commissions de la CMM
4.1. Commission de l’aménagement - Séance du 5 mai
4.2. Commission de l’environnement - Pas de séance depuis le 19 mars
4.3. Commission du développement économique - Pas de séance depuis le 7 avril
4.4. Commission du logement social - Séance du 28 avril
4.5. Commission du transport - Séance du 22 mai
- Rapport sur les effets de débordement
4.6. Comité consultatif agricole - Séance du 24 avril
5. Aménagement du territoire
5.1. Révision du PMAD
6. Transport
6.1. Étude de circulation autour de la station terminale du REM (41 pages)
6.2. ARTM : politique de financement et argumentaire à la disposition des élus
7. Environnement
8. Enjeux MRC
8.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
8.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
8.3. MRC de Marguerite-D’Youville
8.4. MRC de Roussillon
8.5. MRC de Rouville
8.6. MRC de Vaudreuil-Soulanges
9. Finances et Administration
9.1. États financiers de la TPECS
9.2. Règlement interne - TPECS
10. Correspondances
10.1. Résolution | Saint-Mathieu - PL-40
10.2. Résolution | Ville de Contrecoeur - PL-40
10.3. Résolution | Ville de Delson - PL-40
10.4. Résolution | Municipalité de Saint-Mathias-sur-Richelieu - PL-40
10.5. Résolution | Municipalité des Cèdres - PL-40
10.6. Résolution | Ville de Saint-Philippe - PL-40
10.7. Résolution | MRC de Rouville - Commission mixte internationale - zones inondables le long de la rivière Richelieu
10.8. Résolution | TPÉCN - impacts financiers de la COVID-19 sur le transport collectif
10.9. Lettre | CMM - Table technique en santé publique
10.10. Courriel | CMM - Aménagement du territoire
11. Varia
12. Prochaine rencontre de la Table : le mardi 16 juin 2020, 9h.
13. Levée de la séance
DE LA TABLE DES PRÉFETS ET ÉLUS DE LA COURONNE-SUD
Le mardi 26 mai 2020 à 9h par vidéoconférence
Présentation de Hélène Doyon | Mandat concernant la révision du PMAD
Présentation de Benoît Lavigne | Révision de la Politique de financement de l’ARTM
1. Mot de bienvenue et ouverture de la séance
1.1. Adoption de l’ordre du jour
1.2. Adoption du procès-verbal – Séance du 21 avril 2020
1.3. Résolution électronique - Appui à la FCM - Fonds de fonctionnement d'urgence
2. Activités et informations de la Table
2.1. Rapport du président
2.2. Suivi et rapport du directeur général
2.3. Rapport d’activités 2019 de la TPECS
2.4. Affaires associatives et gouvernementales
- Protocole frais de gestion TPECS - Alliance
3. Informations métropolitaines
Communauté métropolitaine de Montréal
3.1. Comité exécutif
- Sommaire - Séance extraordinaire du 24 avril
- Sommaire - Séance ordinaire du 14 mai
- Demande de modification du périmètre métropolitain de la MRC de
Roussillon
3.2. Conseil d’administration
- Sommaire - Séance ordinaire du 30 avril
- Sommaire - Séance extraordinaire du 1er mai
- Covid-19 : Mesures pour maintenir la compétitivité et l’attractivité
du territoire de la CMM (92 pages)
Autorité régionale de transport métropolitain
3.3. Conseil d’administration
- Séance du 1er mai
- Séance extraordinaire du 22 mai
Exo
3.4. Conseil d’administration
Montréal International
3.5. Conseil d’administration
4. Suivis des commissions de la CMM
4.1. Commission de l’aménagement - Séance du 5 mai
4.2. Commission de l’environnement - Pas de séance depuis le 19 mars
4.3. Commission du développement économique - Pas de séance depuis le 7 avril
4.4. Commission du logement social - Séance du 28 avril
4.5. Commission du transport - Séance du 22 mai
- Rapport sur les effets de débordement
4.6. Comité consultatif agricole - Séance du 24 avril
5. Aménagement du territoire
5.1. Révision du PMAD
6. Transport
6.1. Étude de circulation autour de la station terminale du REM (41 pages)
6.2. ARTM : politique de financement et argumentaire à la disposition des élus
7. Environnement
8. Enjeux MRC
8.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
8.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
8.3. MRC de Marguerite-D’Youville
8.4. MRC de Roussillon
8.5. MRC de Rouville
8.6. MRC de Vaudreuil-Soulanges
9. Finances et Administration
9.1. États financiers de la TPECS
9.2. Règlement interne - TPECS
10. Correspondances
10.1. Résolution | Saint-Mathieu - PL-40
10.2. Résolution | Ville de Contrecoeur - PL-40
10.3. Résolution | Ville de Delson - PL-40
10.4. Résolution | Municipalité de Saint-Mathias-sur-Richelieu - PL-40
10.5. Résolution | Municipalité des Cèdres - PL-40
10.6. Résolution | Ville de Saint-Philippe - PL-40
10.7. Résolution | MRC de Rouville - Commission mixte internationale - zones inondables le long de la rivière Richelieu
10.8. Résolution | TPÉCN - impacts financiers de la COVID-19 sur le transport collectif
10.9. Lettre | CMM - Table technique en santé publique
10.10. Courriel | CMM - Aménagement du territoire
11. Varia
12. Prochaine rencontre de la Table : le mardi 16 juin 2020, 9h.
13. Levée de la séance