Table des préfets et élus de la Couronne Sud
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Séance du 26 mai 2020

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE ORDINAIRE
DE LA TABLE DES PRÉFETS ET ÉLUS DE LA COURONNE-SUD

Le mardi 26 mai 2020 à 9h par vidéoconférence  

Présentation de Hélène Doyon | Mandat concernant la révision du PMAD
Présentation de Benoît Lavigne | Révision de la Politique de financement de l’ARTM
1. Mot de bienvenue et ouverture de la séance
1.1. Adoption de l’ordre du jour
1.2. Adoption du procès-verbal – Séance du 21 avril 2020
1.3. 
Résolution électronique - Appui à la FCM - Fonds de fonctionnement d'urgence
​

2. Activités et informations de la Table
2.1. Rapport du président
2.2. Suivi et rapport du directeur général

2.3. Rapport d’activités 2019 de la TPECS
2.4. Affaires associatives et gouvernementales
- Protocole frais de gestion TPECS - Alliance

3. Informations métropolitaines
Communauté métropolitaine de Montréal
3.1. Comité exécutif

- Sommaire - Séance extraordinaire du 24 avril
- Sommaire - Séance ordinaire du 14 mai
- Demande de modification du périmètre métropolitain de la MRC de
  Roussillon
 

3.2. Conseil d’administration 
- Sommaire - Séance ordinaire du 30 avril
- Sommaire - Séance extraordinaire du 1er mai
- Covid-19 : Mesures pour maintenir la compétitivité et l’attractivité
  du territoire de la CMM (92 pages)

Autorité régionale de transport métropolitain
3.3. Conseil d’administration

- Séance du 1er mai
- Séance extraordinaire du 22 mai

Exo
3.4. Conseil d’administration
Montréal International
3.5. Conseil d’administration
 
4. Suivis des commissions de la CMM
4.1. Commission de l’aménagement
 - Séance du 5 mai
4.2. Commission de l’environnement - Pas de séance depuis le 19 mars
4.3. Commission du développement économique - Pas de séance depuis le 7 avril
4.4. Commission du logement social - Séance du 28 avril
4.5. Commission du transport - Séance du 22 mai
- Rapport sur les effets de débordement 
4.6. Comité consultatif agricole - Séance du 24 avril

5. Aménagement du territoire
5.1. Révision du PMAD 

6. Transport
6.1. 
Étude de circulation autour de la station terminale du REM (41 pages)
6.2. ARTM : politique de financement et argumentaire à la disposition des élus  

7. Environnement

8. Enjeux MRC
8.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
8.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
8.3. MRC de Marguerite-D’Youville
8.4. MRC de Roussillon
8.5. MRC de Rouville
​8.6. MRC de Vaudreuil-Soulanges

9. Finances et Administration
9.1. États financiers de la TPECS

9.2. Règlement interne - TPECS 

10. Correspondances 
10.1. Résolution | Saint-Mathieu - PL-40
10.2. Résolution | Ville de Contrecoeur - PL-40
10.3. Résolution | Ville de Delson - PL-40

10.4. Résolution | Municipalité de Saint-Mathias-sur-Richelieu - PL-40
10.5. Résolution | Municipalité des Cèdres - PL-40
10.6. Résolution | Ville de Saint-Philippe - PL-40
10.7. Résolution | MRC de Rouville - Commission mixte internationale - zones inondables le long de la rivière Richelieu

10.8. Résolution | TPÉCN - impacts financiers de la COVID-19 sur le transport collectif
10.9. Lettre 
​| CMM - Table technique en santé publique
10.10. Courriel | CMM - Aménagement du territoire


11. Varia

12.  Prochaine rencontre de la Table : le mardi 16 juin 2020, 9h.

13. Levée de la séance


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