ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE ORDINAIRE
DE LA TABLE DES PRÉFETS ET ÉLUS DE LA COURONNE-SUD
Le mardi 16 avril 2019 à 9 h à la MRC de Roussillon
1. Mot de bienvenue et ouverture de la séance
1.1 Présentation de la CMM sur la réglementation métropolitaine en zones inondables
1.2. Adoption de l’ordre du jour
1.3. Adoption du procès-verbal
2. Activités et informations de la Table
2.1. Rapport du président
2.2. Suivi et rapport du directeur général
3. Informations métropolitaines
3.1. Comité exécutif CMM
-Séance du 21 mars
3.2. Conseil d’administration CMM
-Séance du 21 mars
-Ordre du jour séance du 25 avril
3.3. Conseil d’administration ARTM
3.4. Conseil d’administration exo
3.5. Comité sud, Plan particulier d’intervention-eau potable
3.6. Plan métropolitain d’aménagement et de développement
3.7. Montréal International
3.8. Portraits territoriaux
4. Suivis des commissions de la CMM
4.1. Commission de l’aménagement
Présentation du périmètre métropolitain
4.2. Commission de l’environnement
Projet de modification du PMGMR
4.3. Commission du développement économique
Présentation de Montréal International
4.4. Commission du logement social
Résultats du sondage concernant les attentes des municipalités en matière d’inclusion
4.5. Commission du transport
Mise à jour du règlement concernant la redevance à l’égard du REM
4.6. Comité consultatif agricole
Présentation du projet de plan métropolitain de développement agricole (Diagnostic)
5. Enjeux métropolitains des MRC
5.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
5.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
5.3. MRC de Marguerite-D’Youville
5.4. MRC de Roussillon
5.5. MRC de Rouville
5.6. MRC de Vaudreuil-Soulanges
6. Transport
6.1.ARTM : Planification financière 2020-2024
6.2. ARTM : Mandat d’accompagnement pour la Couronne-Sud en prévision des consultations publiques sur le Plan stratégique de développement
6.3. ARTM : Projet de refonte du cadre tarifaire
7. Finances et Administration
7.1. États financiers de la TPECS
Mars 2019
8. Correspondances
8.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
-Résolution de la MRC appui à la MRC de Marguerite-D’Youville (REM)
-Résolution sur la redistribution des redevances aux municipalités pour l’élimination des matières résiduelles (ICI)
8.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
-Appui à la TPECS : déclarations annuelles des lieux d’élimination et des centres de transfert (ICI)
-Résolution de la ville de Beloeil appui à la MRC de Marguerite-D’Youville (REM)
-Résolution de la municipalité de McMasterville (REM)
-Résolution de la municipalité de Saint-Jean-Baptiste (REM)
-Résolution de la ville de Carignan (REM)
8.3. MRC de Marguerite-D’Youville
-Résolution sur la redistribution des redevances aux municipalités pour l’élimination des matières résiduelles (ICI)
-Résolution de la ville de Varennes (REM)
-Résolution de la ville de Contrecoeur (REM)
-Résolution de la municipalité de Saint-Amable (REM)
8.4. MRC de Roussillon
- Appui à la TPECS : déclarations annuelles des lieux d’élimination et des centres de transfert (ICI)
-Résolution de la ville de La Prairie appui à la MRC de Marguerite-D’Youville (REM)
-Résolution de la ville de Sainte-Catherine (REM)
DE LA TABLE DES PRÉFETS ET ÉLUS DE LA COURONNE-SUD
Le mardi 16 avril 2019 à 9 h à la MRC de Roussillon
1. Mot de bienvenue et ouverture de la séance
1.1 Présentation de la CMM sur la réglementation métropolitaine en zones inondables
1.2. Adoption de l’ordre du jour
1.3. Adoption du procès-verbal
2. Activités et informations de la Table
2.1. Rapport du président
2.2. Suivi et rapport du directeur général
3. Informations métropolitaines
3.1. Comité exécutif CMM
-Séance du 21 mars
3.2. Conseil d’administration CMM
-Séance du 21 mars
-Ordre du jour séance du 25 avril
3.3. Conseil d’administration ARTM
3.4. Conseil d’administration exo
3.5. Comité sud, Plan particulier d’intervention-eau potable
3.6. Plan métropolitain d’aménagement et de développement
3.7. Montréal International
3.8. Portraits territoriaux
4. Suivis des commissions de la CMM
4.1. Commission de l’aménagement
Présentation du périmètre métropolitain
4.2. Commission de l’environnement
Projet de modification du PMGMR
4.3. Commission du développement économique
Présentation de Montréal International
4.4. Commission du logement social
Résultats du sondage concernant les attentes des municipalités en matière d’inclusion
4.5. Commission du transport
Mise à jour du règlement concernant la redevance à l’égard du REM
4.6. Comité consultatif agricole
Présentation du projet de plan métropolitain de développement agricole (Diagnostic)
5. Enjeux métropolitains des MRC
5.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
5.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
5.3. MRC de Marguerite-D’Youville
5.4. MRC de Roussillon
5.5. MRC de Rouville
5.6. MRC de Vaudreuil-Soulanges
6. Transport
6.1.ARTM : Planification financière 2020-2024
6.2. ARTM : Mandat d’accompagnement pour la Couronne-Sud en prévision des consultations publiques sur le Plan stratégique de développement
6.3. ARTM : Projet de refonte du cadre tarifaire
7. Finances et Administration
7.1. États financiers de la TPECS
Mars 2019
8. Correspondances
8.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
-Résolution de la MRC appui à la MRC de Marguerite-D’Youville (REM)
-Résolution sur la redistribution des redevances aux municipalités pour l’élimination des matières résiduelles (ICI)
8.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
-Appui à la TPECS : déclarations annuelles des lieux d’élimination et des centres de transfert (ICI)
-Résolution de la ville de Beloeil appui à la MRC de Marguerite-D’Youville (REM)
-Résolution de la municipalité de McMasterville (REM)
-Résolution de la municipalité de Saint-Jean-Baptiste (REM)
-Résolution de la ville de Carignan (REM)
8.3. MRC de Marguerite-D’Youville
-Résolution sur la redistribution des redevances aux municipalités pour l’élimination des matières résiduelles (ICI)
-Résolution de la ville de Varennes (REM)
-Résolution de la ville de Contrecoeur (REM)
-Résolution de la municipalité de Saint-Amable (REM)
8.4. MRC de Roussillon
- Appui à la TPECS : déclarations annuelles des lieux d’élimination et des centres de transfert (ICI)
-Résolution de la ville de La Prairie appui à la MRC de Marguerite-D’Youville (REM)
-Résolution de la ville de Sainte-Catherine (REM)