Séance ordinaire de la TPECS -Mardi 24 septembre 2019 9h -MRC de Roussillon
1. Mot de bienvenue et ouverture de la séance
1.1 Présentation de Pierre Shedleur, président du Conseil de l’ARTM, avec la présence de M. Sylvain Yelle, exo
- Contributions municipales au transport collectif | Cadre financier 2020
1.2. Adoption de l’ordre du jour
1.3. Adoption du procès-verbal – Séance du 18 juin 2019
2. Activités et informations de la Table
2.1. Rapport du président
2.2. Suivi et rapport du directeur général
3. Informations métropolitaines
Communauté métropolitaine de Montréal
3.1. Comité exécutif CMM - Séance du 12 septembre 2019
3.2. Conseil d’administration CMM
- Séance du 20 juin 2019
- Ordre du jour séance du 26 septembre 2019
Autorité régionale de transport métropolitain
3.3. Conseil d’administration de l’ARTM
Séances du 18 juin, 18 juillet (extra), 29 août et 27 sept. 2019
3.4. Cadre financier 2020 et modèle de coût de revient (clés de partage)
exo
3.5. Conseil d’administration d’exo – Séance du 5 septembre 2019
Fédération et union municipales (point d’information et d’échanges)
4. Suivis des commissions de la CMM
4.1. Commission de l’aménagement
- Mandat afin de tenir une consultation sur la proposition d’un règlement relatif aux territoires à risque d’inondation.
4.2. Commission de l’environnement
4.3. Commission du développement économique
4.4. Commission du logement social
- Rapport | Suivi du financement et des programmes d’habitation
4.5. Commission du transport
- Mandat concernant l’étude des effets de débordement en matière de transport
- Rapport | Gratuité des services de TC de la STM lors de tempêtes
4.6. Comité consultatif agricole
- Commentaires de la Couronne-Sud transmis au CCA sur le projet de Plan métropolitain de développement agricole
5. Transport
5.1. Refonte du cadre tarifaire
5.2. Plan stratégique de développement du transport collectif
5.3. Chantier sur le financement de la mobilité – Appel de mémoires
6. Environnement
6.1.Plan Archipel (CMM)
7. Enjeux MRC
7.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
7.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
7.3. MRC de Marguerite-D’Youville
7.4. MRC de Roussillon
- Élargissement de l’autoroute 30 entre la 10 et la 15
- Passage à niveau
7.5. MRC de Rouville
7.6. MRC de Vaudreuil-Soulanges
8. Finances et Administration
8.1. États financiers de la TPECS
8.2. Calendrier des rencontres 2020
9. Correspondances
9.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
Résolution | Modernisation et élargissement de la consigne du verre
9.2. MRC de Roussillon
- Résolution de la MRC sur la taxe sur l’immatriculation
- Municipalité de Saint-Mathieu (taxe sur l’immatriculation)
9.3. ARTM
- Cadre financier 2020
9.4. Ministère des Transports
- Politique de financement (ARTM)
9.5. Agglomération de Longueuil
- Communiqué | Centre de tri régional
9.6. Municipalité de Saint-Télésphore
- Appui à la Ville de Sainte-Anne-de-Bellevue pour l’aménagement et le prolongement de l’autoroute 20
9.7. Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation | Arrêté ministériel concernant le PMAD
10. Varia
11. Prochaine rencontre de la Table : le mardi 22 octobre, 9h
12. Levée de la séance
1. Mot de bienvenue et ouverture de la séance
1.1 Présentation de Pierre Shedleur, président du Conseil de l’ARTM, avec la présence de M. Sylvain Yelle, exo
- Contributions municipales au transport collectif | Cadre financier 2020
1.2. Adoption de l’ordre du jour
1.3. Adoption du procès-verbal – Séance du 18 juin 2019
2. Activités et informations de la Table
2.1. Rapport du président
2.2. Suivi et rapport du directeur général
3. Informations métropolitaines
Communauté métropolitaine de Montréal
3.1. Comité exécutif CMM - Séance du 12 septembre 2019
3.2. Conseil d’administration CMM
- Séance du 20 juin 2019
- Ordre du jour séance du 26 septembre 2019
Autorité régionale de transport métropolitain
3.3. Conseil d’administration de l’ARTM
Séances du 18 juin, 18 juillet (extra), 29 août et 27 sept. 2019
3.4. Cadre financier 2020 et modèle de coût de revient (clés de partage)
exo
3.5. Conseil d’administration d’exo – Séance du 5 septembre 2019
Fédération et union municipales (point d’information et d’échanges)
4. Suivis des commissions de la CMM
4.1. Commission de l’aménagement
- Mandat afin de tenir une consultation sur la proposition d’un règlement relatif aux territoires à risque d’inondation.
4.2. Commission de l’environnement
4.3. Commission du développement économique
4.4. Commission du logement social
- Rapport | Suivi du financement et des programmes d’habitation
4.5. Commission du transport
- Mandat concernant l’étude des effets de débordement en matière de transport
- Rapport | Gratuité des services de TC de la STM lors de tempêtes
4.6. Comité consultatif agricole
- Commentaires de la Couronne-Sud transmis au CCA sur le projet de Plan métropolitain de développement agricole
5. Transport
5.1. Refonte du cadre tarifaire
5.2. Plan stratégique de développement du transport collectif
5.3. Chantier sur le financement de la mobilité – Appel de mémoires
6. Environnement
6.1.Plan Archipel (CMM)
7. Enjeux MRC
7.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
7.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
7.3. MRC de Marguerite-D’Youville
7.4. MRC de Roussillon
- Élargissement de l’autoroute 30 entre la 10 et la 15
- Passage à niveau
7.5. MRC de Rouville
7.6. MRC de Vaudreuil-Soulanges
8. Finances et Administration
8.1. États financiers de la TPECS
8.2. Calendrier des rencontres 2020
9. Correspondances
9.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
Résolution | Modernisation et élargissement de la consigne du verre
9.2. MRC de Roussillon
- Résolution de la MRC sur la taxe sur l’immatriculation
- Municipalité de Saint-Mathieu (taxe sur l’immatriculation)
9.3. ARTM
- Cadre financier 2020
9.4. Ministère des Transports
- Politique de financement (ARTM)
9.5. Agglomération de Longueuil
- Communiqué | Centre de tri régional
9.6. Municipalité de Saint-Télésphore
- Appui à la Ville de Sainte-Anne-de-Bellevue pour l’aménagement et le prolongement de l’autoroute 20
9.7. Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation | Arrêté ministériel concernant le PMAD
10. Varia
11. Prochaine rencontre de la Table : le mardi 22 octobre, 9h
12. Levée de la séance