ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE ORDINAIRE
DE LA TABLE DES PRÉFETS ET ÉLUS DE LA COURONNE-SUD
Le mardi 26 février 2019 à 9 h à la MRC de Roussillon
1. Mot de bienvenue et ouverture de la séance
1.1. Adoption de l’ordre du jour
1.2. Adoption du procès-verbal
- Séance ordinaire du 22 janvier 2019
2. Activités et informations de la Table
2.1. Rapport du président
2.2. Suivi et rapport du directeur général
-Projet de résolution PMAD
2.2.1. Proposition d’un nouveau logo pour la TPECS
2.2.2. Note de service pour l’organisation d’un évènement
2.3. Priorité ligne jaune
3. Informations métropolitaines
3.1. Comité exécutif CMM
3.2. Conseil d’administration CMM
3.3. Conseil d’administration ARTM
- Séance du 31 janvier 2019
- Séance du 5 février 2019 (extraordinaire)
3.4. Conseil d’administration exo
- Séance du 7 février 2019
4. Suivis des commissions de la CMM
4.1. Commission de l’aménagement
4.2. Commission de l’environnement
-Projet de règlement modification du PMGMR
4.3. Commission du développement économique
- Reddition de compte du service « 211 Grand Montréal »
4.4. Commission du logement social
-Présentation des interventions de la Ville de Montréal en matière d’inclusion
4.5. Commission du transport
- Rapport sur les sources de financement du transport collectif dans le Grand Montréal
- Rapport sur les orientations et les attentes de la CMM à l’égard de la tarification sociale du transport en commun
4.6. Comité consultatif agricole
-Projet de Programme de développement des activités agricoles et du secteur bioalimentaire de la Communauté
5. Enjeux métropolitains des MRC
5.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
-Résolution d’appui pour le maintien d’une liaison cyclable inter-MRC
5.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
-Résolution ICI
5.3. MRC de Maguerite-D’Youville
5.4. MRC de Rouville
5.5. MRC de Roussillon
5.6. MRC de Vaudreuil-Soulanges
Résolution d’appui pour :
-tronçon inachevé de l’autoroute 20
-dossier du cimetière
6. Transport
6.1. Projet de refonte tarifaire (ARTM) : État des travaux techniques
6.2. Projet de Plan stratégique de développement (ARTM) : État des travaux techniques
6.3. Plan des initiatives de développement du transport collectif 2018-2021 (ARTM) : État des travaux du Bureau de coordination et d’intégration Couronne-Sud
7. Finances et Administration
7.1. États financiers de la TPECS
-Décembre 2018
-Janvier 2019
8. Correspondances
8.1. Réponse à la résolution 2018-12-14/478 (Internet haute vitesse)
8.2. Schéma d’aménagement révisé MRC Vaudreuil-Soulanges 167-21
8.3. Lettre cabinet de la ministre de la Santé et des Services sociaux
8.4. Consigne des bouteilles de vin
-Résolution de la ville de Deux-Montagnes
-Résolution de la MRC de Thérèse-De Blainville
8.5. Aéroport de Montréal
9. Varia
10. Prochaine rencontre de la Table : mardi 19 mars 2019 à 9h00
11. Levée de la rencontre
DE LA TABLE DES PRÉFETS ET ÉLUS DE LA COURONNE-SUD
Le mardi 26 février 2019 à 9 h à la MRC de Roussillon
1. Mot de bienvenue et ouverture de la séance
1.1. Adoption de l’ordre du jour
1.2. Adoption du procès-verbal
- Séance ordinaire du 22 janvier 2019
2. Activités et informations de la Table
2.1. Rapport du président
2.2. Suivi et rapport du directeur général
-Projet de résolution PMAD
2.2.1. Proposition d’un nouveau logo pour la TPECS
2.2.2. Note de service pour l’organisation d’un évènement
2.3. Priorité ligne jaune
3. Informations métropolitaines
3.1. Comité exécutif CMM
3.2. Conseil d’administration CMM
3.3. Conseil d’administration ARTM
- Séance du 31 janvier 2019
- Séance du 5 février 2019 (extraordinaire)
3.4. Conseil d’administration exo
- Séance du 7 février 2019
4. Suivis des commissions de la CMM
4.1. Commission de l’aménagement
4.2. Commission de l’environnement
-Projet de règlement modification du PMGMR
4.3. Commission du développement économique
- Reddition de compte du service « 211 Grand Montréal »
4.4. Commission du logement social
-Présentation des interventions de la Ville de Montréal en matière d’inclusion
4.5. Commission du transport
- Rapport sur les sources de financement du transport collectif dans le Grand Montréal
- Rapport sur les orientations et les attentes de la CMM à l’égard de la tarification sociale du transport en commun
4.6. Comité consultatif agricole
-Projet de Programme de développement des activités agricoles et du secteur bioalimentaire de la Communauté
5. Enjeux métropolitains des MRC
5.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
-Résolution d’appui pour le maintien d’une liaison cyclable inter-MRC
5.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
-Résolution ICI
5.3. MRC de Maguerite-D’Youville
5.4. MRC de Rouville
5.5. MRC de Roussillon
5.6. MRC de Vaudreuil-Soulanges
Résolution d’appui pour :
-tronçon inachevé de l’autoroute 20
-dossier du cimetière
6. Transport
6.1. Projet de refonte tarifaire (ARTM) : État des travaux techniques
6.2. Projet de Plan stratégique de développement (ARTM) : État des travaux techniques
6.3. Plan des initiatives de développement du transport collectif 2018-2021 (ARTM) : État des travaux du Bureau de coordination et d’intégration Couronne-Sud
7. Finances et Administration
7.1. États financiers de la TPECS
-Décembre 2018
-Janvier 2019
8. Correspondances
8.1. Réponse à la résolution 2018-12-14/478 (Internet haute vitesse)
8.2. Schéma d’aménagement révisé MRC Vaudreuil-Soulanges 167-21
8.3. Lettre cabinet de la ministre de la Santé et des Services sociaux
8.4. Consigne des bouteilles de vin
-Résolution de la ville de Deux-Montagnes
-Résolution de la MRC de Thérèse-De Blainville
8.5. Aéroport de Montréal
9. Varia
10. Prochaine rencontre de la Table : mardi 19 mars 2019 à 9h00
11. Levée de la rencontre