Table des préfets et élus de la Couronne Sud
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Séance de la Table des préfets et élus de la Couronne-Sud

 ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE ORDINAIRE
DE LA TABLE DES PRÉFETS ET ÉLUS DE LA COURONNE-SUD
Mardi 15 novembre à 9h00
Exporail, le Musée ferroviaire canadien / Exporail, the Canadian Railway Museum - Salle 
110, rue Saint-Pierre, Saint-Constant, J5A 1G7

Présentation du PMGMR (30 minutes)

1. Ouverture
1.1 Mot de bienvenue et ouverture de la séance
1.2 Adoption de l'ordre du jour
1.3 Adoption du procès-verbal | Séance du 18 octobre 2022


2. Activités et informations de la Table
2.1 Rapport du président
2.2 Suivi et rapport de l'équipe
2.3 Bulletin d'information mensuel
2.4 Affaires associatives et gouvernementales
2.5 Résolutions électroniques
​2.6 Suivi LAU / Loi sur l'expropriation 


3. Informations métropolitaines
Communauté métropolitaine de Montréal

3.1 Comité exécutif et conseil d'administration
  • Séance du CE du 27 octobre | Sommaire des points | Ordre du jour 
  • Prochaine séance du CE le 24 novembre
  • Séance du CA extra du 27 octobre | Ordre du jour
  • Séance du CA du 10 novembre | Ordre du jour
  • Séance du CA extra budget du 10 novembre | Ordre du jour | ​Prévisions budgétaires 2023
  • Prochaine séance du CA le 15 décembre
3.2 Comité conjoint de la CMM avec la Société canadienne des postes visant à réduire l’impact environnemental de la distribution de courrier publicitaire
  • Nomination d’un (1) représentant de la Couronne-Sud siégeant sur le groupe technique de gestion des matières résiduelles
Autorité régionale de transport métropolitain
3.3 Conseil d’administration
  • Séance extra du 24 octobre
  • Séance du 27 octobre
Prochaine séance prévue le 24 novembre

Exo
3.4 Conseil d’administration
  • Séance du 27 octobre | Ordre du jour
Prochaine séance extra du 16 novembre
Prochaine séance le 22 novembre

​3.5 
Commentaires d’exo en lien avec le rapport sur la tournée des directeurs généraux des OPTC sur le rapport de l’application de la Loi sur l’ARTM (article 133)

Montréal International
3.6 Conseil d'administration | Aucun CA depuis le 18 octobre


4. Suivis des commissions de la CMM et des tables métropolitaines
Commission de l'aménagement de la mobilité
4.1 Séance du 28 octobre | Ordre du jour
Prochaine séance le 18 novembre 

​
Commission de l’environnement et de la transition écologique
4.2 Séance du 19 octobre | Ordre du jour
Séance du 9 novembre | Ordre du jour
Prochaine séance le 5 décembre


4.3 Consultations du projet de PMGMR 2024-2031
  • Échéancier des consultations de la Couronne-Sud sur le projet du PMGMR afin de rédiger le mémoire de la Table 

Commission du développement économique, des finances et de l'emploi
4.4 Aucune séance depuis le dernier conseil
Prochaine séance le 29 novembre


Commission de l'habitation et de la cohésion sociale
4.5 Séance du 10 novembre | Ordre du jour
Prochaine séance en 2023


Commission de la culture et du patrimoine
4.6 Séance du 8 novembre | Ordre du jour
Prochaine séance le 7 décembre


4.7 Comité consultatif agricole
Séance du 2 novembre | Ordre du jour
Prochaine séance en 2023


Table métropolitaine des municipalités rurales
4.8 Suivi du représentant de la Couronne-Sud
4.9 Résolution de reconduction du programme de compensation aux municipalités rurales pour la protection du territoire agricole
​

5. Enjeux MRC
5.1 MRC de Beauharnois-Salaberry
5.2 MRC de La Vallée-du-Richelieu
5.3 MRC de Marguerite-D'Youville
5.4 MRC de Roussillon 

5.5 MRC de Rouville
5.6 MRC de Vaudreuil-Soulanges

6. Finances et administration 
6.1 Suivi budgétaire 
6.2 Calendrier 2023 des séances du conseil d'administration de la Table
​
7. Correspondances
8. Varia
9. Prochaine rencontre de la Table 
: 13 décembre 2022, 9h
10. Levée de la séance

 

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