ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE ORDINAIRE
DE LA TABLE DES PRÉFETS ET ÉLUS DE LA COURONNE-SUD
Mardi 18 janvier 2022 à 9 heures, par vidéoconférence
Pour participer à la réunion ZOOM :
https://us02web.zoom.us/j/89465802892?pwd=VjMwVlNsOXBMaXNyZFJFOHRNL05BQT09
ID de réunion : 894 6580 2892
Code secret : 458556


Rencontre avec Montréal International

• Stéphane Paquet, Président-directeur général
• Alexandre Lagarde, Vice-président Investissements étrangers
• Geneviève Poulin, Directrice relations partenaires & opérations - Investissements étrangers

Présentation des recommandations de la Couronne-Sud à l’égard de la révision du Plan métropolitain d’aménagement et de développement (se référer à la présentation au point 3.1 ci-bas)

• Hélène Doyon, urbaniste-conseil

1. Ouverture
1.1. Mot de bienvenue et ouverture de la séance
1.2. Adoption de l'ordre du jour
1.3 Adoption du procès-verbal

• Séance du 19 octobre 2021
• Séance du 30 novembre 2021

2. Activités et informations de la Table
2.1. Rapport du président
2.2. Suivi et rapport du directeur général
2.3. Bulletin d'information mensuel
2.4. Affaires associatives et gouvernementales
2.5. Résolutions électroniques

3. Informations métropolitaines
3.1 Communauté métropolitaine

• Comité exécutif | Séance du 9 décembre 2021 et prochaine séance le 27 janvier 2022
  
• Conseil d’administration | Séance du 9 décembre 2021 et prochaine séance le 24 février 2022
  
• Sommaire des points et ordres du jour
  • Tableau des représentant.es municipaux aux différentes commissions consultatives de la CMM
  • Présentation de la CMM
  • Résolution concernant le futur pont de l’Île-aux-tourtes
  • Déclaration métropolitaine pour l’abordabilité du logement
• Révision du PMAD | Présentation générale du dossier et des enjeux
  • ​Énoncé de position de la Couronne-Sud concernant la révision du PMAD (février 2021)

3.2. Autorité régionale de transport métropolitain
​Conseil d’administration

• Séances du 25 novembre et du 16 décembre 2021
• Prochaine séance le 27 janvier 2022

3.3. Refonte tarifaire (ARTM) | Grille tarifaire applicable au 1er juillet 2022

• Tableau présentant les changements potentiels apportés à la grille tarifaire applicable au 1er juillet 2022

3.4. exo
​Conseil d’administration​

• Séances du 21 octobre, 25 novembre et 21 décembre 2021
• Prochaines séances les 27 janvier et 15 février

Avis de convocation | exo | Réunion des mairesses et mairesses

3.5 Montréal International
Conseil d’administration

• Séances du 28 octobre et du 9 décembre 2021
• Prochaine séance le 17 février 2021
• Résultats au 30 novembre 2021

​
4. Suivis des commissions de la CMM
4.1. Commission de l’aménagement et de la mobilité

• Nouveau mandat visant à élaborer un portrait et diagnostic de la mobilité des marchandises sur le territoire de la CMM
• Anciens mandats de la commission et travaux réalisés par la Table
• Ordre du jour de la séance du 17-01-2022

4.2. Commission de l’environnement et de la transition écologique

• Nouveau mandat visant à proposer un projet de Plan métropolitain de gestion des matières résiduelles (PMGMR) destiné à la consultation publique
• Anciens mandats de la commission et travaux réalisés par la Table

4.3. Commission du développement économique, des finances et de l'emploi

• Poursuite du mandat visant recommander au comité exécutif un projet de Plan métropolitain de développement économique 2022-2031
• Anciens mandats de la commission et travaux réalisés par la Table
• Ordre du jour de la séance du 19-01-2022

4.4. Commission de l'habitation et de la cohésion sociale

• Poursuite du mandat visant à élaborer un projet de politique métropolitaine d’habitation
• Anciens mandats de la commission et travaux réalisés par la Table

4.5. Commission de la culture et du patrimoine

• Nouveau mandat visant élaborer et proposer, à des fins de consultation, un projet de Plan métropolitain qui inclut des orientations sur le développement culturel et la protection et la mise en valeur du patrimoine

4.6. Comité consultatif agricole

• Nouveau mandat visant à élaborer un portrait des activités agricoles urbaines et des initiatives municipales favorisant l’accès aux espaces urbaines pour les producteurs sur le territoire de la CMM
• Anciens mandats de la commission et travaux réalisés par la Table

5. Enjeux MRC
5.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
5.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
5.3. MRC de Marguerite-D’Youville
5.4. MRC de Roussillon
5.5. MRC de Rouville
5.6. MRC de Vaudreuil-Soulanges

6. Finances et administration 
6.1. États financiers de la TPECS
6.2. Nomination de deux préfet.es de la Couronne-Sud au conseil d’administration du Regroupement des tables décisionnelles de la Montérégie (le « RTDM »)

7. Correspondances

• MRC de Beauharnois-Salaberry | Résolution concernant le PL103 - Demandes d'exclusion d'un lot en zone agricole
• Ville de Saint-Constant | Démarche de révision du PMAD
• Résolutions de municipalités | Processus de désignation des représentant.es au conseil d'administration d'exo
  • Beauharnois, Mercier, Sainte-Julie, Sainte-Catherine, Saint-Mathieu, Notre-Dame-de-l'Île-Perrot, Saint-Jean-Baptiste, Verchères, Calixa-Lavallée, Varennes, Contrecoeur, Carignan
• Projet de Réseau métropolitain de voies réservées (RMVR) | Lettre du MTQ

8. Varia
9. Prochaine rencontre de la Table : 22 février 2022, 9h
10. Levée de la séance