ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE ORDINAIRE
DE LA TABLE DES PRÉFETS ET ÉLUS DE LA COURONNE-SUD
Mardi 22 mars à 9 heures
Exporail, le Musée ferroviaire canadien / Exporail, the Canadian Railway Museum
110, rue Saint-Pierre, Saint-Constant, J5A 1G7
1. Ouverture
1.1 Mot de bienvenue et ouverture de la séance
1.2 Adoption de l'ordre du jour
1.3 Adoption du procès-verbal | Séance du 22 février 2022
2. Activités et informations de la Table
2.1 Rapport du président
2.2 Suivi et rapport du directeur général
2.3 Bulletin d'information mensuel
2.4 Affaires associatives et gouvernementales
2.5 Résolutions électroniques
3. Informations métropolitaines
Communauté métropolitaine de Montréal
3.1 Comité exécutif Conseil d’administration
3.2 Projet de RCI métropolitain portant sur les milieux naturels
3.3 Décision de la Commission municipale du Québec Dossier CMQ-68319-001
3.4 Table technique métropolitaine et périmétropolitaine en aménagement et développement du territoire | Compte-rendu de la rencontre du 3 mars 2022
Autorité régionale de transport métropolitain
3.5 Conseil d’administration | Séance du 24 février
exo
3.8 Conseil d’administration | Séance du 15 mars
Montréal international
3.9 Séance du conseil d’administration du 24 février 2022 | Ordre du jour et documentation
4. Suivis des commissions de la CMM et des tables métropolitaines
Commission de l’aménagement et de la mobilité
4.1 Séances du 23 mars | Ordre du jour
Commission de l’environnement et de la transition écologique
4.2 Séance du 8 mars | Ordre du jour et documentation
Commission du développement économique, des finances et de l'emploi
4.3 Séances du 25 mars | Ordre du jour
Commission de l'habitation et de la cohésion sociale
4.4 Séance du 17 mars | Ordre du jour et documentation
Commission de la culture et du patrimoine
4.5 Prochaine séance le 31 mars 2022
Comité consultatif agricole
4.6 Prochaine séance le 2 mai
Table métropolitaine des municipalités rurales
4.7 Suivi du représentant de la Couronne-Sud
5. Enjeux MRC
5.1 MRC de Beauharnois-Salaberry
5.2 MRC de La Vallée-du-Richelieu
5.3 MRC de Marguerite-D’Youville
5.4 MRC de Roussillon
5.5 MRC de Rouville 5.6 MRC de Vaudreuil-Soulanges
6. Finances et administration
6.1 États financiers de la TPECS
7. Correspondances
8. Varia
9. Prochaine rencontre de la Table : 19 avril 2022, 9h
10. Levée de la séance
DE LA TABLE DES PRÉFETS ET ÉLUS DE LA COURONNE-SUD
Mardi 22 mars à 9 heures
Exporail, le Musée ferroviaire canadien / Exporail, the Canadian Railway Museum
110, rue Saint-Pierre, Saint-Constant, J5A 1G7
1. Ouverture
1.1 Mot de bienvenue et ouverture de la séance
1.2 Adoption de l'ordre du jour
1.3 Adoption du procès-verbal | Séance du 22 février 2022
2. Activités et informations de la Table
2.1 Rapport du président
2.2 Suivi et rapport du directeur général
2.3 Bulletin d'information mensuel
2.4 Affaires associatives et gouvernementales
2.5 Résolutions électroniques
3. Informations métropolitaines
Communauté métropolitaine de Montréal
3.1 Comité exécutif Conseil d’administration
3.2 Projet de RCI métropolitain portant sur les milieux naturels
- Commentaires de la TPECS
- Commentaires, avis ou lettres de MRC et agglomérations
- Projet de RCI n.2022-96 concernant les milieux naturels (VERSION 2 - 15-03-2022)
- Projet de RCI n.2022-96 concernant les milieux naturels (version du 9 février 2022)
- Opinion légale de la CMM concernant le RCI et les PRMHH
- Rapport d'étape de la CMM (en date du 14 mars)
3.3 Décision de la Commission municipale du Québec Dossier CMQ-68319-001
- Avis juridique de la CMM portant sur la décision de la CMQ
- Certificat de conformité au PMAD pour le règlement de la CMM portant sur le Règlement n.232 de la MRC de Vaudreuil-Soulanges
3.4 Table technique métropolitaine et périmétropolitaine en aménagement et développement du territoire | Compte-rendu de la rencontre du 3 mars 2022
Autorité régionale de transport métropolitain
3.5 Conseil d’administration | Séance du 24 février
- Prochaine séance du Conseil le 24 mars
exo
3.8 Conseil d’administration | Séance du 15 mars
- Prochaine séance du Conseil le 12 avril
Montréal international
3.9 Séance du conseil d’administration du 24 février 2022 | Ordre du jour et documentation
- Prochaine séance du conseil le 7 avril et assemblée générale annuelle le 21 avril
4. Suivis des commissions de la CMM et des tables métropolitaines
Commission de l’aménagement et de la mobilité
4.1 Séances du 23 mars | Ordre du jour
- Retour sur la consultation pour le projet de REM de l’Est
Commission de l’environnement et de la transition écologique
4.2 Séance du 8 mars | Ordre du jour et documentation
Commission du développement économique, des finances et de l'emploi
4.3 Séances du 25 mars | Ordre du jour
Commission de l'habitation et de la cohésion sociale
4.4 Séance du 17 mars | Ordre du jour et documentation
Commission de la culture et du patrimoine
4.5 Prochaine séance le 31 mars 2022
Comité consultatif agricole
4.6 Prochaine séance le 2 mai
Table métropolitaine des municipalités rurales
4.7 Suivi du représentant de la Couronne-Sud
5. Enjeux MRC
5.1 MRC de Beauharnois-Salaberry
5.2 MRC de La Vallée-du-Richelieu
5.3 MRC de Marguerite-D’Youville
5.4 MRC de Roussillon
5.5 MRC de Rouville 5.6 MRC de Vaudreuil-Soulanges
6. Finances et administration
6.1 États financiers de la TPECS
7. Correspondances
8. Varia
9. Prochaine rencontre de la Table : 19 avril 2022, 9h
10. Levée de la séance