Table des préfets et élus de la Couronne Sud
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Séance de la Table des préfets et élus de la Couronne-Sud

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE ORDINAIRE
DE LA TABLE DES PRÉFETS ET ÉLUS DE LA COURONNE-SUD
Mardi 18 octobre à 9h00
Exporail, le Musée ferroviaire canadien / Exporail, the Canadian Railway Museum - Salle 1
110, rue Saint-Pierre, Saint-Constant, J5A 1G7

Présentation de Montréal international - Résultat de mi-année pour la Couronne-Sud (30 min)​

1. Ouverture
1.1 Mot de bienvenue et ouverture de la séance
1.2 Adoption de l'ordre du jour
1.3 Adoption du procès-verbal | Séance du 21 juin 2022


2. Activités et informations de la Table
2.1 Rapport du président
2.2 Suivi et rapport de l'équipe 
2.3 Bulletin d'information chantier mobilité | Bulletin d'information mensuel | Présentation exo
2.4 Affaires associatives et gouvernementales
2.5 Résolutions électroniques


3. Retour sur le chantier mobilité du 20 septembre

4. Informations métropolitaines

Communauté métropolitaine de Montréal

4.1 Comité exécutif et conseil d'administration
  • Séance du CE du 8 septembre | Sommaire des points | Ordre du jour
  • Prochaine séance du CE le 27 octobre
  • Séance du CA du 22 septembre | Ordre du jour
  • Prochaine séance du CA le 10 novembre
4.2 Commission spéciale sur le PMAD
  • Nomination de deux professionnels à la Commission spéciale sur le PMAD
Autorité régionale de transport métropolitain
4.3 Conseil d’administration
  • Séance du 16 juin
  • Séance du 25 août
  • Séance du 29 septembre
  • Prochaine séance extra du 24 octobre 
  • Prochaine séance le 27 octobre
  • Lettre ARTM-exo
4.4 Retour sur la rencontre du 27 septembre de l'ARTM sur la politique de financement 

exo
4.5 Conseil d’administration
  • Séances du 26 juillet 2022 | Ordre du jour
  • Séance du 21 septembre 2022 | Ordre du jour
  • Prochaine séance le 27 octobre

Montréal international
4.6 Conseil d'administration | Date à confirmer

5. Suivis des commissions de la CMM et des tables métropolitaines
Commission de l'aménagement de la mobilité
5.1 Séance du 27 septembre | Ordre du jour
Prochaine séance le 28 octobre 

​
Commission de l’environnement et de la transition écologique
5.2 Séance du 6 septembre | Ordre du jour
        Séance du 26 septembre | Ordre du jour
        Projet de PMGMR
Prochaine séance le 19 octobre


Commission du développement économique, des finances et de l'emploi
5.3 Prochaine séance du 11 octobre | Ordre du jour 
  • ​PMDE 2022-2031 | Résumé 
  • Programme de mise en valeur des espaces industriels (PEI) 
Prochaine séance le 29 novembre 

Commission de l'habitation et de la cohésion sociale
5.4 Séance du 1er septembre | Ordre du jour
  • Résumé des consultations publiques sur le projet de politique métropolitaine d’habitation
Séance du 13 octobre | Ordre du jour
Prochaine séance le 10 novembre


5.5 Politique métropolitaine d’habitation | Sommaire 
  • Adoption du mémoire de la Couronne-Sud

Commission de la culture et du patrimoine
5.6 Séance du 23 septembre | Ordre du jour
Prochaine séance le 8 novembre


5.7 Comité consultatif agricole
Séance du 4 octobre | Annulé

Prochaine séance le 2 novembre 

Table métropolitaine des municipalités rurales
5.8 Suivi du représentant de la Couronne-Sud
  • Communiqué de la CMM sur le programme de compensation aux municipalités rurales
  • Bilan du programme de compensation
6. Enjeux MRC
6.1 MRC de Beauharnois-Salaberry
6.2 MRC de La Vallée-du-Richelieu
6.3 MRC de Marguerite-D'Youville
6.4 MRC de Roussillon 
  • Demande d'appui pour le financement d'Exporail
6.5 MRC de Rouville
6.6 MRC de Vaudreuil-Soulanges
  • Demande d'appui du mémoire de la PMH
  • Demande d'appui concernant les enjeux du PMGMR
7. Finances et administration 
7.1 Suivi budgétaire 
7.2 Budget 2023
7.3 Embauche directeur général RTDM/TPECS


8. Correspondances
9. Varia
10. Prochaine rencontre de la Table 
: 15 novembre 2022, 9h
11. Levée de la séance

 

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