ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE ORDINAIRE
DE LA TABLE DES PRÉFETS ET ÉLUS DE LA COURONNE-SUD
Le mardi 15 décembre 2020
1. Mot de bienvenue et ouverture de la séance
1.1. Adoption de l’ordre du jour (Décision)
1.1 Adoption de l'ordre du jour amendé (Décision)
1.2. Adoption du procès-verbal - Séance du 17 novembre 2020 (Décision)
2. Activités et informations de la Table
2.1. Rapport du président (Information)
2.2. Suivi et rapport du directeur général (Information) 2.3. Bulletin d’information mensuel (Information)
2.4. Affaires associatives et gouvernementales
- Projet de loi 67 (Information)
3. Informations métropolitaines
Communauté métropolitaine de Montréal
3.1. Comité exécutif (Information)
- Sommaire – séance du 26 novembre 2020
- Prochaine séance le 21 janvier 2021
- Sommaire – séances ordinaire et extraordinaire du 3 décembre 2020
- Budget 2021 de la Communauté métropolitaine de Montréal (24p.)
- Prochaine séance le 25 février 2020
3.3. Conseil d’administration (Information)
- Séance du 27 novembre 2020
- Prochaine séance le 18 décembre 2020
exo
3.5. Conseil d’administration (Information)
- Séance le 19 novembre 2020
- Prochaine séance le 17 décembre 2020
3.6. Conseil d’administration (Information)
- Séance du 10 décembre 2020
4. Suivis des commissions de la CMM
4.1. Commission de l’aménagement – Séance du 18 novembre 2020 (Information)
- État d’avancement des dossiers d’exclusion du périmètre métropolitain (critère 1.6.2 du PMAD)
- Mandat sur l’aménagement du territoire en contexte de pandémie
- Mandat sur l’élimination des matières résiduelles (28p.)
- Mandat sur l’urgence climatique
- Mandat sur l'assainissement de l'air
4.4. Commission du logement social – pas de séance depuis le 11 septembre 2020 (Information)
4.5. Commission du transport – pas de séance depuis le 3 juin 2020 (Information)
4.6. Comité consultatif agricole – pas de séance depuis le 29 septembre 2020 (Information)
5. Aménagement du territoire
5.1 Consultation concernant l’aménagement du territoire et les enjeux de santé publique en contexte de pandémie | Commentaires de la Couronne-Sud (Décision)
- Commentaires de la Couronne-Sud (19p.)
- Documents de consultation de la Commission de l'aménagement (50p.)
6.1. Projet de refonte tarifaire (Décision)
- Présentation de l'ARTM
- Suivi et recommandations de la Couronne-Sud
- Lettre conjointe de la Couronne-Nord et de la Couronne-Sud et réponse de l’ARTM (5p.)
7. Environnement
8. Enjeux MRC
8.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
8.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
8.3. MRC de Marguerite-D’Youville
8.4. MRC de Roussillon
8.5. MRC de Rouville
8.6. MRC de Vaudreuil-Soulanges
9. Finances et Administration
9.1. États financiers de la TPECS (Décision)
9.2 Renouvellement de l'entente avec la TCRM
10. Correspondances
- Accusé de réception - Projet de loi 67 - Gouvernement du Québec
- Résolution - Appui à la TPECS - mémoire sur le PL67 - MRC de Beauharnois-Salaberry
- Résolution - Appui à la TPECS - mémoire sur le PL67 - MRC de Rouville
- Résolution - Appui à la TPECS - mémoire sur le projet de PSD en transport collectif - MRC de Beauharnois-Salaberry
- Résolution - Appui à la TPECS - mémoire sur le projet de PSD en transport collectif - MRC de La Vallée-du-Richelieu
- Résolution - Appui à la TPECS - mémoire sur le projet de PSD en transport collectif - MRC de Marguerite-d'Youville
- Résolution - Appui à la TPECS - mémoire sur le projet de PSD en transport collectif - MRC de Roussillon
- Résolution - Appui à la TPECS - mémoire sur le projet de PSD en transport collectif - MRC de Rouville
- Résolution - Appui à la TPECS - mémoire sur le projet de PSD en transport collectif - MRC de Vaudreuil-Soulanges
- Résolution - Appui à la TPECS - mémoire sur la refonte tarifaire de l'ARTM - Ville de Candiac
- Résolution - Appui à la TPECS - mémoire sur la refonte tarifaire de l'ARTM - Ville de la Prairie
- Résolution - Appui à la TPECS - mémoire sur la refonte tarifaire de l'ARTM - Ville de Sainte-Catherine
11. Varia
12. Prochaine rencontre de la Table : le mardi 19 janvier 2021, 9h.
13. Levée de la séance