ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE ORDINAIREDE LA TABLE DES PRÉFETS ET ÉLUS DE LA COURONNE-SUD
Mardi 20 avril 2021 par vidéoconférence à 9 heures
Pour participer à la réunion Zoom :
https://us02web.zoom.us/j/81219365030?pwd=NDF3M1JaMm85eHBVeHhpd2ZLWDgwQT09
ID de réunion : 812 1936 5030
Code secret : 229426
Par téléphone : 438 809 7799
ID de réunion : 812 1936 5030
Code secret : 229426
​
1.Mot de bienvenue et ouverture de la séance
​1.1. Adoption de l’ordre du jour - Décision
1.2. Adoption du procès-verbal - Séance du 23 mars 2021 - Décision

2. Activités et informations de la Table
2.1. Rapport du président - Information
2.2. Suivi et rapport du directeur général - Information
2.3. Bulletin d’information mensuel - Information 
2.4. Affaires associatives et gouvernementales - Décision

• Projet de résolution – Buy American act 

2.5. Résolutions électroniques - Information

3. Informations métropolitaines
Communauté métropolitaine de Montréal
3.1. Comité exécutif - Information

• Sommaire – séance du 25 mars 2021​        

              - Entente de versement avec le CISSS de la Montérégie-Ouest – hôpital régional Vaudreuil-Soulanges

• Prochaine séance le 22 avril 

3.2. Conseil d’administration - Information

• Dernière séance le 25 février 2021
• Prochaine séance le 29 avril 2021

Autorité régionale de transport métropolitain
3.3. Conseil d’administration - Information

• Séance ordinaire du 25 mars et extraordinaire du 15 avril 2021
  • Suivi sur le Plan stratégique de développement du transport collectif
  • Suivi sur la nouvelle grille tarifaire (1er juillet 2021)
• Prochaine séance le 29 avril

3.4. Comité sectoriel de la mobilité durable Couronne-Sud (anciennement BCI) - Information
exo
3.5. Conseil d’administration -  Information

• Dernière séance le 19 mars 2021

Montréal International
3.6. Conseil d’administration - Information

• Pas de séance depuis le 10 décembre 2020

4. Suivis des commissions de la CMM
4.1. Commission de l’aménagement - Information

• Pas de séance depuis le 11 mars 2021
• Prochaine séance le 21 avril 2021 

4.2. Commission de l’environnement - Information

• Pas de séance depuis le 25 février 2021
• Prochaine séance le 22 avril 2021 

4.3. Commission du développement économique - Information

• Séance du 7  avril 2021
• Séance du 15 avril 2021
• Prochaine séance le 14 mai 2021

4.4. Commission du logement social - Information

• Pas de séance depuis le 19 mars 2021
• Prochaine séance le 14 mai 2021

4.5. Commission du transport - Information

• Séance du 15 avril 2021 

4.6. Comité consultatif agricole – Information

• Pas de séance depuis le 29 septembre 2020 

5. Aménagement du territoire
5.1. Suivi de l’Agora métropolitaine - Information
5.2. Cartographie des zones inondables - Décision 

6. Transport
6.1. Examen de la nouvelle gouvernance en transport (Art. 133 de la Loi sur l'ARTM et Art. 93 de la Loi sur le RTM) - Information

7. Environnement

8. Enjeux MRC
8.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
8.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
8.3. MRC de Marguerite-D’Youville
8.4. MRC de Roussillon
8.5. MRC de Rouville
8.6. MRC de Vaudreuil-Soulanges

9. Finances et Administration
9.1. États financiers de la TPECS - Décision 
9.2. Projet de regroupement de la TCRM et de la TPECS sous un seul OBNL - Décision
​9.3. Embauche d'une nouvelle chargée de projets - TCRM - Décision 

10. Correspondances

• MRC de Roussillon - Résolution - Buy American act
• MRC de Rouville - Résolution en appui à la TPECS - matières résiduelles
• MRC de Marguerite-D'Youville - Appui au mémpoire de la TPECS - Élimination des matières résiduelles
• Ville Mont de Mont-Saint-Hilaire - Appui au maintien du transport local gratuit

11. Varia

12. Prochaine rencontre de la Table : le mardi 18 mai 2021, 9h.

13. Levée de la séance