ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE ORDINAIRE
DE LA TABLE DES PRÉFETS ET ÉLUS DE LA COURONNE-SUD
Mardi 19 octobre 2021 à 9 heures

Mandat concernant la révision du PMAD | Suivi du dossier en présence d’Hélène Doyon, urbaniste-conseil

1. Mot de bienvenue et ouverture de la séance
1.1. Adoption de l’ordre du jour
1.2. Adoption du procès-verbal - Séance du 21 sept 2021

2. Activités et informations de la Table
2.1. Rapport du président
2.2. Suivi et rapport du directeur général

2.3. Bulletin d’information mensuel 
2.4. Affaires associatives et gouvernementales
2.5. Résolutions électroniques

• Résolution électronique concernant la démarche de mise à jour du plan métropolitain d’aménagement et de développement

3. Informations métropolitaines
Communauté métropolitaine de Montréal
3.1. Comité exécutif

• Sommaire de points – séance extraordinaire du 30 sept 2021
• Sommaire de points - séance ordinaire du 14 octobre 2021
• Prochaine séance le 28 octobre 2021 

3.2. Conseil d’administration

• Sommaire de points – séance extraordinaire - Budget du 23 sept 2021
• Sommaire de points – séance ordinaire 23 septembre 2021 

Autorité régionale de transport métropolitain
3.3. Conseil d’administration

• Séance du 30 septembre 2021
• Séance extraordinaire du 13 octobre 2021
• Prochaine séance le 28 octobre 2021

3.4. Comité sectoriel de la mobilité durable Couronne-Sud (anciennement BCI)

• Pas de rencontre depuis notre dernière séance

exo
3.5. Conseil d’administration

• Prochaine séance le 21 octobre 2021 (document à venir)

 Montréal International
3.6. Conseil d’administration

• Séance du 30 septembre 2021​
• ​Tableau de bord des résultats
• Investissements directs étrangers pour la Couronne-Sud

4. Suivis des commissions de la CMM
4.1. Commission de l’aménagement

• Pas de rencontre depuis le 20 sept 2021

4.2. Commission de l’environnement

• Pas de séance depuis le 20 mai 2021

4.3. Commission du développement économique

• Séance du 21 septembre 2021

4.4. Commission du logement social

• Pas de séance depuis le 11 juin 2021

4.5. Commission du transport

• Pas de séance depuis le 8 juillet 2021

 4.6. Comité consultatif agricole

• Pas de séance depuis le 11 mai 2021

5. Aménagement du territoire
5.1 Suivi concernant la révision du Plan métropolitain d'aménagement et de développement

6. Transport
6.1. Refonte tarifaire | Orientations de l’ARTM quant au déploiement de la phase 2 de la refonte tarifaire

7. Environnement

8. Enjeux MRC
8.1. MRC de Beauharnois-Salaberry
8.2. MRC de La Vallée-du-Richelieu
8.3. MRC de Marguerite-D’Youville
8.4. MRC de Roussillon
8.5. MRC de Rouville
8.6. MRC de Vaudreuil-Soulanges

9. Finances et Administration
9.1. États financiers de la TPECS (document à venir)
9.2. Budget et protocole d’entente 

• Budget 2022
• Protocole d'entente

9.3. Calendrier 2022
​
10. Correspondances

• Lettre - exo - postes vacants
• Réponse de la CMM concernant la demande de précision sur le PMAD
• Résolution - appui à la TPECS - mise à jour du PMAD - Beauharnois
• Résolution - appui à la TPECS - mise à jour du PMAD - Pincourt
• Résolution - appui à la TPECS - mise à jour du PMAD - MRC de Roussillon
• ​Résolution - appui à la TPECS - mise à jour du PMAD - Beloeil
• Résolution - appui à la TPECS - mise à jour du PMAD - Saint-Mathieu-de-Beloeil
• Résolution - appui à la TPECS - mise à jour du PMAD - Vaudreuil-Dorion
• Résolution - appui à la TPECS - mise à jour du PMAD - MRC de La Vallée-du-Richelieu
• Résolution - statut d'exo - L'Île Perrot
• Résolution - statut d'exo - MRCVS
• Résolution - statut d'exo - Notre-Dame-de-l'Île Perrot
• Résolution - statut d'exo - Ville de Boisbriand
• ARTM - Sondage auprès de la population - Enquête Perspectives mobilité
• Lettre - Montréal International

11. Varia

12. Prochaine rencontre de la Table : le mardi 30 novembre 2021 à 9 heures (séance de décembre annulée)

13. Levée de la séance